Carnets de notes - Archives

29 avril 1840 : Succession directe de Marie Odile Arquin, décédée à Stockfontaine

Archives de l'État à Arlon

Enregistrement et Domaine, bureau de Virton.

Déclaration de succession.

Volume : 43

N° : 863

Succession directe

Arquin Marie Odile, décédée à Stockfontaine le 12 janvier 1840

Date du dépôt de la déclaration : le Vingt-neuf avril 1840

Succession ab intestat de Marie Odile Arquin veuve Chenet, décédée âgée de 69 ans à la ferme de Stockfontaine commune de Ruette, lieu de son domicile, le douze janvier 1840, échu à ses enfants.

Les soussignés Jean-Pierre Chenet, Jacques Chenet, cultivateur demeurant ensemble à la dite ferme, où domicile est élu ; Dieudonné Jonette, cultivateur demeurant à Grand-Court, agissant pour Marie Odile Chenet son épouse ; Henri Siméon, cultivateur à Noërs commune de Longuyon, France, agissant pour Marie Françoise Chenet son épouse.

Déclarant

Que les prénommés Jean-Pierre Chenet, Jacques Chenet, Marie Odile Chenet et Marie Françoise Chenet enfants légitimes de la défunte, recueillent sa succession par portion égales, par quarts.

Que cette succession se compose de la moitié indivise :

  1. Dans une maison composée de corps de logis, écuries, [grenier], grange et cour ;
  2. Dans trente-deux ares de jardins ;
  3. Dans vingt-trois hectares cinquante-trois ares soixante-dix centiares de terre labourable, divisés en sept parcelles et en trois soles ;
  4. Dans quatre-vingt-trois ares trente-deux centiares de bois en sept parcelles.

Le tout contigu et formant la métairie de Stockfontaine.

  1. Dans une pièce de prairie contenant en hectare trente-quatre ares située sur la commune de Bleid.

Que par ce décès il ne s’est opéré, ni dévolution de fidéi commis, ni cessation d’usufruit.

Qu’enfin cette succession ne profite à d’autres qu’à eux.

Fait à la dite ferme, le 27 avril 1840.

Signé : JP Chenet, Jacques Chenet, Henry Simeon, dieudonné jonette, Marie Odile Chenet, Marie françoise Chenet