15 septembre 1775 : Bail de la ferme d'Orval à Petit-Verneuil
Belgique : Archives de l’État à Arlon
Abbaye d'Orval
Patrimoine : Villes et villages
Boite Olizy – Prouilly : farde Petit-Verneuil
« Enregistré folio 36.
15 9bre 1775
Bail d'une ferme à Jacques St Mart [...]
Le 11 9bre 1775 »
« 15 9bre 1775
N° 422 – Orval »
« A tous ceux qui ces présentes verront Jean Baptiste Guiot avocat en parlement Bailly de Carignan garde Scel dudit Baillage Salut Savoir faisons que Pardevant les notaires audit Baillage de Carignan Residant en la ditte Ville Soussignée fut présent Dom Michel Collen pretre Celerier de l'abbaie d'orval lequel a volontairement déclaré avoir laissé a titre de bail et pension en grains pour trois six neuf années [...] au choix des Sieurs Laisseurs a commencer le vingt trois avril mil sept cent soixante dix sept pour finir a pareil jour fin les dittes trois six neuf années expirés à Jacques St mard et Pierre St Mard garçons majeurs et laboureurs demeurants a Petit Verneuil présents et acceptants une ferme appartenant a la ditte abbaie Située audit lieu de petit Verneuil et consistante en trois petites masures, trois jardins, et deux chènevières, en terres labourables dont plusieurs jours sont exempté de terrage, en prez fauchables et un droit dans aux terres des Rhodellet aussi exempté de terrage, le tout comme il se contient et dont lesdits preneurs ont dit avoir une parfaite connaissance, à charge par eux de rendre, livrer et payer annuellement a ladite abbaie Comme ils le promettent et s'y obliges Solidairement sous les Renonciations ordinaires aux benefices de droit au jours et feste de St Martin onze novembre a commencer audit jour de L'année mil sept Cent soixante dix huit et a continuer aussy jusqu'a la fin du présent bail la quantité de cinquante un quartels de froment pareille quantité d'avoine mesure pelle de Montmedy, un quartel de froment comble pour le crosse, deux livres de cire deux Chapons vifs, un sol par quartel de francs vins et trente six livres pour Vins du marché une fois payés, les dits grains a livrer sur les Greniers de la dite abbaye biens vannés, hautonnés secs nets et recevables; a charge aussi par les preneurs de bien Cultiver, amander et labourer les dittes Terres [...] sans les désaisonner, d'entretenir les prez à faulx courante, les fossoyer et arroser si besoin est, et se faire se peut, de manière que le tout soit en bon et suffisant etat fin dudit bail, temps auquel ils laisserons au fermier Successeur les pailles et patis de la ditte ferme; fourniront à leur frais une grosse des présentes et une déclaration exacte Specifique et authentique par nouveaux Royer et aboutissant de tout ce qui compose laditte ferme; acquitteront les arrerages Si aucuns sont dus, ne pourront retroceder le présent bail par meme partie d'iceluy Sans le consentement par Ecrit de mon dit Sieur L'abbé; acquitteront laditte ferme de toutes impositions ordinaires et extraordinaires sans diminution du canon annuel, en maintiendront tous les droits et au cas de contestations, les dits preneurs en informeront mondit Sieur L'abbé avant d'intenter aucune action, entrediendront les batimens des réparations locatives, comme aussi les clotures des jardins prez, et chenevieres en cas de grosses Réparations ou augmentation ils les Souffriront et feront les Voitures des materiaux nécessaires Sauf a dit L'abbé a y avoir cet Egard que de raison, sont les trois [...] de droits reservés, une des quelles arrivante, ils en donneront aussitot avis a la ditte abbaie, pour et aux frais des preneurs y etre pourvu par la même abbaie Suivant l'exigence du cas et faute d'avertissement ils n'auront aucune indemnité à prétendre; promettans au surplus; oblig [...] Renonçant [...] le dit Jacques St mard ayant déclaré avoir Signé qu'il n'est [...] à être présent nonobstant cequi est dit cy dessus mais solidairement caution dudit Pierre St Mard son frère Sauf ledit Pirre St mard [...] que ledit Jacques entant cautionner ledit Bail. Fait et passé audit Carignan es Etudes du Matin cejourd'huy quinze novembvre mil sept cent soixante quinze et ont les dittes parties Signées avec les dits notaires après lectures faite. Signé Jacques St mard, Pierre St mard, D. Michel Lefrebre et Delahaut.
Controlé à Carignan le vingt six novembre mil sept cent soixante quinze Reçu cinqante six sols
Signé Fleury pous Lefebvre.
En temoin de quoy nous a la relation des dits notaires avons a ces présentes mit et apposé [lefeel] de cette juridiction. »