Verneuil-Petit

Présentation

• France
• Région Grand-Est (Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine)
• Département de la Meuse
• Arrondissement de Verdun
• Canton de Montmédy
• Altitude : 200 à 350 mètres
• Code INS : 55547

• 53 maisons (1848).[i]

Superficie

Dont (1848) [iii] :

Biens communaux (1848) [iv] :

Affranchissement

Au mois de février 1264, « Arnould, comte de Los et de Chiny, Jehanne, sa femme, l’abbesse et le couvent de Juvigny jurent Grand-Verneuil et Petit-Verneuil à la loi de Beaumont. »[v]

Divisions civiles

Ancien régime

Sous les ducs de Luxembourg

• Duché de Luxembourg
• Comté de Chiny [vi]

Juridictions

• Droit applicable : Coutume de Chiny-Luxembourg [vii]
• Appel en révision [1] : Grand-Conseil à Maline [viii]
• 1^ère instance pour les cas royaux et instance d’appel des juridictions inférieurs : Conseil provincial et souverain de Luxembourg (créé en 1531) [ix]
• 1^ère instance : Prévôté de Montmédy [dénombrements de 1501, 1525, 1528, 1537] [x] ; [1690 [2]] [xi]
• Justice foncière du maire, son lieutenant, trois échevins, un greffier et un doyen [xii]

Sous les rois de France

Cédé à la France par l'article 38 du traité des Pyrénées (1659).

• Duché de Carignan

Juridictions

• Dernier ressort : Parlement de Metz
• Dernier ressort (cas de moindre importance) : Présidial de Sedan [Édit de 1661]
• 1^ère instance : Prévôté de Montmédy [Édit de 1661]
• Justice foncière du maire, son lieutenant, trois échevins, un greffier et un doyen [xiii]

Un épisode de la guerre des Réunions

La prévôté de Montmédy est temporairement rattachée de droit au présidial de Longwy nouvellement créé par édit de février 1683. De fait, le présidial n’est pas constitué et supprimé par un édit de février 1685 constituant un nouveau bailliage dont Verneuil-Petit n’en fait partie.

Dernière époque :

• Droit applicable : Coutume de Thionville (Justice de Petit-Verneuil : audience du 17 janvier 1782).
• Dernier ressort : Parlement de Metz [xiv]
• Dernier ressort (cas de moindre importance) : Présidial de Sedan [Édit de 1661] [xv]
• Bailliage principale : Bailliage royal de Carignan [Édit de 1767]
• 1^ère instance avec cas royaux (bailliage secondaire) : Prévôté royale et bailliagère de Montmédy[xvi]
• Justice foncière du maire, son lieutenant, trois échevins, un greffier et un doyen [xvii]

« Anniversaire des comtes de Chiny, le jour de saint Etienne ; il se célébrait pour le Roi, dans les derniers temps. » (Manuel de la Meuse) [xviii]

Révolution française (fin du 18^e siècle)

Divisions territoriales

• Département de la Meuse (Décret du 26 février 1790)
• District de Stenay (Décret du 26 février 1790 ; supprimé en 1795 : Constitution de l’an III) [xix]
• Canton d’Avioth (1790-1800) [xx]
• Municipalité (Décret du 14 décembre 1789)

Juridictions

• Tribunal de cassation de Paris (Décret du 27 novembre 1790)
• Tribunal criminel de Bar-le-Duc (Décret du 16 février 1791)
• Tribunal du district de Stenay : tribunal de 1^ère instance et tribunal d’appel (Décret du 16 août 1790)
• Justice de paix d’Avioth (Décret du 16 août 1790)

Époque contemporaine

Divisions territoriales

• Département de la Meuse (Décret du 26 février 1790)
• Arrondissement de Montmédy (Loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) ; supprimé le 10 septembre 1926 [xxi]) ; Arrondissement de Verdun (1926)
• Canton de Montmédy (Arrêté du 27 vendémiaire an X (19 octobre 1801)) [xxii]

Réforme des collectivités territoriales (2015-2016)

• Région Grand-Est (Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine ; Loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015)
• Canton de Montmédy (décret n° 2014-166 du 17 février 2014)

Juridictions

• Tribunal de cassation de Paris (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal d’appel de Nancy (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal criminel de Bar-le-Duc (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal de 1^ère instance de Montmédy (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Justice de paix de Montmédy (Juridiction supprimée par l’ordonnance n° 58-1273 du 22 décembre 1958.)[xxiii]

Divisions ecclésiastiques (Église catholique romaine)

Patron : saint Martin.[xxiv]

Ancien régime [xxv]

• Archidiocèse et diocèse de Trèves
• Archidiaconé de Longuyon
• Doyenné de Juvigny
• Abbaye suzeraine : celle de Juvigny, pour moitié.

Cense de l’abbaye d’Orval

Sous l’ancien régime, l’abbaye d’Orbal possédait de nombreuse ferme dans la région. À Petit-verneuil, elle possédait une cense composée « de massuages, jardins, chènevières, 75 arpents de terre et 16 fauchées de prés » placés « dans les novales, à la section de la Naux. Au fond de cette nauve, entre les bois dits des Hermites, était une petite chapelle consacrée à Notre Dame et que desservaient des frères, … » [xxvi]

Révolution française et premier empire

• Diocèse de la Meuse (1792-1801) [xxvii]
• Diocèse de Nancy (1801-1822) [xxviii]

Époque contemporaine

Après l’ordonnance royale du 31 octobre 1822 rétablissant le diocèse de Verdun [xxix] :

• Archidiocèse de Besançon 
• Diocèse de Verdun
• Archiprêtré de Montmédy [xxx]
• Doyenné de Montmédy [xxxi]

Écarts et dépendances

• Baraque des douaniers (bois de Verneuil-Petit sur le chemin de Couvreux).
• Ermitage de Lanaux proche de la fontaine de la Naue sous les bois. [xxxii]

Évolution de l’orthographe [xxxiii]

• Minus-Verniolum, 1096.
• Petit-Vernul, 1206, 1574, 1700.
• Les Deux-Verneux, 1264.
• Petit-Vernuel, 1270.
• Petit Verneul [dénombrement 1501, 1525] [xxxiv]
• Petit Vernul [dénombrement 1528] [xxxv]
• Petit Vernulz [dénombrement 1537] [xxxvi]
• Le Petit-Veruelz, 1565.
• Le Petit-Verneul, 1586.
• Petit-Vireuil, 1656.
• Petit Vernul [1690 - Duché de Luxembourg divisé en quartier…] [xxxvii]
• Petit Verneuil, 18^e s (carte de Cassini).
• Le Petit Verneuil, 19^e (carte d’état-major).

Démographie

Géographie

Hydrographie

• Fontaine et ruisseau de la Naue (Nawe). [xlvii]
• Le Ruisseau le Courty (se jette dans la Naue).

Économie

Professions habituelles (vers 1860) : cultivateurs et manœuvres.[xlviii]

Agriculture

Industrie et commerce

Situation en 1838 [xlix] :

• Exploitation du minerai de fer.

Situation en 1863 [l] :

• Un moulin à eau, autrefois sur le territoire de grand Verneuil, sur le ruisseau des fossés, sous le chemin de Frenois.

Bibliographie

1. GROB Jacques, VANNÉRUS Jules, Dénombrements des feux des duché de Luxembourg et comté de Chiny, tome premier, documents fiscaux de 1306 à 1537, Bruxelles, Librairie Kiessling et Cie – P. Imbreghts successeur, 1921
2. HENRIQUET E., RENAUDIN H., Géographie historique, statistique et administrative du département de la Meuse, Stenay, Imprimerie-Librairie de Renaudin, 1838, pp. 217-218
3. JEANTIN Jean-François-Louis (Président du tribunal de Montmédy), Manuel de la Meuse : Histoire de Montmédy et des localités meusiennes de l'ancien Comté de Chiny : répertoire général des communes, villages, hameaux et autres écarts, anciennes censes-fiéfes, principaux lieux dits et familles historiques de chaque localité, troisième partie O-Z, Nancy, Imprimerie de la veuve Raybois, 1863, pp. 2118 et suivantes
4. LIÉNARD Félix, Dictionnaire topographique du département de la Meuse comprenant le nom de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la Société philomatique de Verdun, Paris, Imprimerie Nationale, 1872, p. 251

Cartes

1. Cartes géologique 1/50 000 vecteur harmonisée et carte géologique de la France imprimée à 1/50 000, Bureau de Recherche Géologique et Minière – Orléans – France sur InfoTerre le portail géomatique d’accès aux données géoscientifiques du BRGM
2. Le duché de Luxembourg divisé en quartier Wallon, et allemand dans chacun desquels sont diviséz les seigneuries, prevostés et comtés, le duché de Bouillon, le comté de Namur et le pays entre Sambre et Meuse, Paris, Chez le Sieur Jaillot, 1690 [BNF catalogue général]

Écarts et dépendances, hydrologie, données Insee : Géoportail – IGN Institut national de l'information géographique et forestière [France]

1. Carte de Cassini (18^e S)
2. Carte de l’état-major (1820-1886)
3. Cartes IGN
4. Répertoire Géographique des Communes (Insee)

Statistiques (superficie et démographie) : « Ministère de l’Intérieur [France] »

1. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes en 1878, présentée par M. de Crisenoy, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. de Marcère Ministre de l’Intérieur, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1878, p. 387
2. Ministère de l’Intérieur et des Cultes, La situation financière des communes en 1879, présentée par M. de Crisenoy, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Lepère Ministre de l’Intérieur et des Cultes, deuxième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1879, p. 386
3. Ministère de l’Intérieur et des Cultes, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1880, présentée par M. Camescasse, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Constans Ministre de l’Intérieur et des Cultes, troisième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1880, p. 384
4. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1884, présentée par M. La Guay, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Waldeck-Rousseau Ministre de l’Intérieur, septième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1884, p. 422
5. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1885, présentée par M. Bihourd, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, A M. Allain-Targé Ministre de l’Intérieur, huitième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1885, p. 430
6. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1886, présentée par M. Bihourd, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Sarrien Ministre de l’Intérieur, neuvième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1886, p. 446
7. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1888, présentée par M. Bouffet, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Charles Floquet Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, onzième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1888, p. 428
8. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1889, présentée par M. Bouffet, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Constant Ministre de l’Intérieur, douzième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1889, p. 433
9. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1894, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Georges Leygues Ministre de l’Intérieur, dix-septième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1895, p. 377
10. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1895, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Louis Barthou Ministre de l’Intérieur, dix-huitième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1896, p. 385
11. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1897, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Louis Barthou Ministre de l’Intérieur, vingtième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1898, p. 398
12. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1901, présentée par M. Bruman, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Waldck-Rousseau Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur et des Cultes, vingt-quatrième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1902, p. 404
13. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1907, présentée par M. Maringer, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. G. Clémenceau Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, trentième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1908, p. 440
14. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1912, présentée par M. G Maringer, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Aristide Briand Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, trentième-cinquième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1913, p. 448
15. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1920, présentée par M. A. Labussière, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Maurice Maunoury Ministre de l’Intérieur, trentième-huitième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1922, p. 400

Notes

[1] En matière civil, l’appel en révision au Grand-Conseil est abrogé entre 1769 et 1785. (Voir : Délice des Pays-Bas, septième édition de 1785, p. 19)

[2] Le duché de Luxembourg divisé en quartier Wallon, et allemand… Document cartographie publié en 1690 représentant une situation antérieur à 1659 (Traité des Pyrénées).

Références

[i] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2121

[ii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2120

[iii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2121

[iv] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2122

[v] LECLERCQ M.-N.-J. (procureur général près la cour de cassation), Coutumes des pays, duché de Luxembourg et comté de Chiny, tome premier, Bruxelles, Fr. Gobbaerts, imprimeur du roi, 1867, p. 33

[vi] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2124

[vii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2124

[viii] Les délices des Pays-Bas ou description géographique et historique des XVII. provinces Belgiques, sixième édition, tome quatrième, Paris – Anvers, 1769, p. 16

[ix] Les délices des Pays-Bas ou description géographique et historique des XVII. provinces Belgiques, septième édition, tome quatrième, Paris – Anvers, 1785, p. 19

[x] Grob-Vannérus, 1921, pp. 163-164, 236-237, 267 et 480

[xi] Carte : Le duché de Luxembourg, Jaillot, 1690

[xii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2125

[xiii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2125

[xiv] Liénard, 1872, p. 251

[xv] Liénard, 1872, p. 251

[xvi] Liénard, 1872, p. 251

[xvii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2125

[xviii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2125

[xix] Liénard, 1872, p. 251

[xx] Liénard, 1872, p. 251

[xxi] Wikipédia, article « Arrondissement de Montmédy » (http://fr.wikipedia.org)

[xxii] Liénard, 1872, p. 251

[xxiii] MINISTÈRE DE LA JUSTICE, LE MINISTÈRE DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, ET LE MINISTÈRE D’ÉTAT. Ordonnance n° 58-1273 du 22 décembre 1958 relative à l’organisation judiciaire ; [en ligne] Journal officiel de la République Française du 23 décembre 1958, p. 11557. Disponible sur : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886583&categorieLien=id (Consulté le 16/08/2016)

[xxiv] Liénard, 1872, p. 251

[xxv] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2122 ; Liénard, 1872, p. 251 ; LONGNON Auguste, CARRIèRE victor (abbé), Pouillés de la province de Trèves, Paris, Imprimerie Nationale, Librairie C. Klinsksieck, 1915, pp. 105-107 [Visitation de l’archidiacre de Longuyon en 1570]. Dans Recueil des historiens de la France publié par l’Académie des inscriptions et belles-lettres, Pouillés, tome V, Paris, Imprimerie Nationale, Librairie C. Klinsksieck, 1915

[xxvi] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2127

[xxvii] ROBINET Nicolas (Abbé), Pouillé du diocèse de Verdun, tome 1^er, Verdun, Imprimerie et lithographie de Charles Laurent, 1888, p. 359 – note bas de page

[xxviii] Robinet, 1888, p. 4

[xxix] Robinet, 1888, p. 4

[xxx] Liénard, 1872, p. 251

[xxxi] Liénard, 1872, p. 251

[xxxii] Liénard, 1872, p. 251

[xxxiii] Liénard, 1872, p. 251

[xxxiv] Grob-Vannérus, 1921, pp. 163-164 et 236-237

[xxxv] Grob-Vannérus, 1921, p. 267

[xxxvi] Grob-Vannérus, 1921, p. 480

[xxxvii] Carte : Le duché de Luxembourg, Jaillot, 1690

[xxxviii] Grob-Vannérus, 1921, pp. 163-164

[xxxix] Grob-Vannérus, 1921, pp. 236-237

[xl] Grob-Vannérus, 1921, p. 267

[xli] Grob-Vannérus, 1921, p. 480

[xlii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2120

[xliii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2120

[xliv] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2120

[xlv] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2120

[xlvi] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2120

[xlvii] Liénard, 1872, p. 251

[xlviii] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2122

[xlix] Henriquet/Renaudin, 1838, p. 218

[l] Jeantin, T.3 O-Z, 1863, p. 2121-2122