29 juin 1694 : Lambert Pierre, maître de forge de Buzenol contre Marie Maillet veuve de feu Pierre St Mard

Belgique : Archives de l’État à Arlon

Justice subalterne

Étalle – Siège prévôtal

Rôles aux causes

Registre n° 994

29 juin 1694 – folio 3 verso à 5 recto

Entre le sieur Lambert Piret seigneur de Saint Ode et y demeurant, maître de forge de Buzenol demandeur en requête du 19^e juin 1694

Contre Marie Maillet veuve de feu Pierre St Mard demeurant audit Buzenol assigné au nom de Philippe et Hubert les St Mard ses fils, par exploit de Jean Hubert sergent de cette prévôté du 21e dudit juin, [et] comparant Nicolas Henry facteur des forges, et fourneau dudit Buzenol appartenant au sieur demandeur assisté de maître Jean le Bourguignon son procureur qui a reproduit la requête du [...] et exploit avec le billet mentionné en ladite requête signée de François Cerson et de Pierre Jacques [...] de pierre au [...] de la [...],tentant ladite requête à ce que ladite Marie Maillet au nom que dit et se voir assignée se voir condamner au [...] de la quantité des charrées de mines que les chariots tant de boeufs, que de chevaux ont chargé audit [lavoir] et la même au [bon cours à semblé].

Et comme il le [...] par le billet [desdits] [...] qu'ils ont chargé la quantité de vingt et un charrées [somme] à [déduire] quatre charrées que le sieur demandeur a reçu par son facteur, et par le [harnat] de chevaux de ladite assignée qui sont moindre que celles du [harnat] de boeufs, ce considéré messieurs ledit sieur demandeur conclu comme par la fin de la requête et aux dépens, et a signé.

L'assignée comparant en personne assistée de Jacques Claude son procureur qui a dit qu'elle dénie que ses chariots auraient chargé quatre charrées de mines des mineurs mentionné par le sieur demandeur au lieu dit à la [Brunerie], savoir trois charrées avec le [harnat] de boeufs, et une avec celui de chevaux lesquels quatre charrées de mines [...] étés prises en compte par le facteur du sieur marchand, et auparavant, que le sieur demandeur ait intenté son action [...] [...] chargé de lui [...] lesdits quatre charrées de mines comme son fait encore présentement ainsi [...] est [contant] que ce [montant] en [...] le sieur demandeur et en [...] du [...] [...] de la quantité des [chavées] dont répète ledit sieur demandeur conformément à un billet des mineurs de mines

Et [...] d'icelle, ledit billet comme étant [émandicpé] ne peut en ce rencontre faire aucune preuve pour que le sieur demandeur ni étant admis, ni que ladite [...] et [...] de même fussent en [sermenté] [...] ladite quantité de charrées de mine répété de surplus jusqu'à ce que le dit sieur demandeur en [...] a [...] fait [con.], en quoi en desquelles raisons conclu a [vennoye] des fins, et conclusions contre du [puisses], aux dépens, à la charge du demandeurs

Et a signé,

Le demandeur par réplique dit qu'il accepte à profit la convention que fait ladite assignée de seulement des quatre [chavées] de mine par elle [...], et a l'égard du surplus, ledit sieur demandeur soutien à ce que le billet par lui produit soutient ses pleins en entier effets, lequel billet a été produit pour [...] plus grande longueur de procès à raison des intérêts et dommages [qu'en] [...] ledit sieur demandeur, et que même [cette] cause requière célérité attendu le défaut de mine à son fourneau débattant le reste de ladite réponse pour [...] qu'une suite et allégation [connaissance] requérant en cette action en droit et [...] du sieur commis procureur du Rois pour a son égard conclure à une amende tel que le cas [trouvera mériter] pour la voie de fait, en outre ladite assignée condamnée en relèvement de dix-sept charrées de mine enlevée pars les [harnats], du même sieur et non par échange, ensemble condamnée à tous dépens dommages, et intérêts, tant [souffert] qu'à [souffrir] résultant de cette suite certes à quoi ledit sieur demandeur conclu, et a signé

Par Aÿes ouÿes,

Nous prévôt royal lieutenant, et assesseur des villes, et prévôtés d'Etalle, avons admis, et admettons, le sieur demandeur à justifier par témoins suffisants, et par devant nous dans huitaine, que les [harnats] de bœufs, et de chevaux de la défenderesse ont chargé, et enlevé la quantité de vingt-et-une charrées de mines aux lavoirs de la [Buirneve], appartenant audit sieur demandeur savoir dix charrées, au [monceun] de François [Lesfont], et une charrées à celui de Pierre Jacques tout deux les mineurs de mines pour ledit demandeur, et à la défenderesse les contre preuves à l'encontre dans pareil délais si faire le veut pour ce fait le procès [...] jusqu'à droit, et à nous rapporté, et [...] y être disposé comme en justice appartiendra, fait à Etalle le 29^e juin 1694