Carnets de notes - Archives

13 février 1833 : Vente publique immeubles situé à Torgny et ban voisin

Belgique : Archives de l’État à Arlon

Notariat de Virton

MARECHAL Maximilien Joseph

Date de l’acte : 13 février 1833, fait, passé et adjugé à Torgny en la demeure de Jean Baptiste Guyot.

N° 33.

Enregistré à Virton, le 18 février 1833 (volume 40, folio 101 verso, cases 1ère et suivantes).

Objet : adjudication publique.

Vendeurs :

« Lesquels ont dit qu’ils étaient propriétaire de divers immeubles situés commune de Torgny et bans voisins, que désirant les vendre en détail, ils avaient d’abord arrêté le cahier des charges, clauses et conditions, auxquels seront soumis les adjudicataires de la manière et ainsi qu’il suit. »

Acheteur de l’article 3 :

Bien repris à l’article 3 :

Prix : 75 francs

Condition d’entrée en jouissance :

« Des terres présentement ensemencées en grains, ils n’en jouiront qu’après la récolte de la présente années ainsi que de celle destinée aux marnages. »

Témoins :

Signatures des parties :

La présente adjudication a portée sur 24 articles dont seul celui concernant un acquéreur Saint-Mard est analysé.