18 juin 1820 : Bail à divers particuliers de prairie à Dampicourt

Belgique : Archives de l’État à Arlon

Notariat de Virton

PAPIER Bernard

Date de l’acte : 18 juin 1820, arrêté à Dampicourt, au domicile de Nicolas Martin.

N° 81.

Enregistré à Virton, 28 juin 1820 (volume 27, folio 129 recto, case 6 et 7).

Partie :

• Anne Marie Simon, veuve du sieur Jean Baptiste St Mard, cultivatrice, domiciliée à Velosnes, agissant tant en son nom personnel, que comme tutrice légale de Jean Baptiste, François et Louis St Mard, mineur issus de son alliance avec ledit défunt que se faisant fort de Joseph St Mard, son fils majeur, absent.

Objet :

Procéder à l’adjudication de bail d’un an au détail au plus offrant prenant cour le premier janvier prochain.

Art 1 : les bailleurs devront fournir caution solvable.

Art 3 : le prix principal du fermage sera perçu en une seule fois le 25 décembre prochain avec douze pour cent de ce prix pour droit d’enregistrement.

Biens loués :

1. 17 perches 15 aunes quarrés à Buchon, tenant aux héritiers Deprez, du midi, adjugé à 14 florins 17 cents et demi à Jacques Devaux père, menuisier à Dampicourt, qui a signé, lecture faite.
2. 12 perches 87 aunes quarrés à la Bosse, plusieurs quantités à même lieu, à 2 florins 57 cents et demi, à Nicolas Degeneve, manouvrier à Dampicourt, qui a signé, lecture faite.
3. 42 perches 88 aunes quarrés à Banière, tenant à la succession Deprez, d’un côté, à 33 florins 7 cents et demi, à Marie Roch femme de Joseph Berge, de Dampicourt qui de ce requise, a déclaré ne savoir écrire, ni signer, lecture faite.
4. 34 perches 30 aunes quarrés au Bua, tenant à Henri Mance, du midi, à 14 florins 65 cents à Jean Baptiste Brasseur, [...] à Dampicourt qui a signé, lecture faite.
5. 22 perches 87 aunes quarrés à Martinette, tenant aux terres labourables, d’un côté ; à 9 florins 92 cents et demi à Joseph Laforet, de Villers-la-Loue, qui a déclaré de ce requis ne savoir écrier, ni signer, lecture faite.
6. 14 perches 29 aunes quarrés au vieux pré, tenant à Jean Joseph Henrion, d’un côté à 8 florins 50 cents et demi à Nicolas martin, tombelier à Dampicourt qui a signé, lecture faite.
7. 8 perches 57 aunes quarrés à l’entrée de banière, se partageant avec Jean Philippe Lambert à 6 florins 14 cents et demi à Maximilien Lambert de Dampicourt.
8. 12 perches 87 aunes quarrés, à la nau, près de Rouvroy, caurre au grand chenu, du levant, s’échangeant avec Pierre Bouillon et autre, à 8 florins 50 cents à Toussaint Martin, de Dampicourt, qui a signé, lecture faite.
9. 25 perches 73 aunes quarrés au pré Colas, tenant à la [...], d’un côté, à 13 florins 23 cents à Michel Sansoin, tisserand à Virton, qui a signé, lecture faite.

Total des baux : 120 florins 2 cents.

Témoins :

• Henri Masson, maréchal-ferrant, demeurant à Dampicourt.
• Jean Baptiste Devaux, manouvrier, demeurant à Dampicourt.

Anne marie Simon déclare ne savoir écrire, ni signer.