Carnets de notes - Archives

28 mars 1816 : Bail public de terre à Dampicourt

Belgique : Archives de l’État à Arlon

Notariat de Virton

PAPIER Bernard

Date de l’acte : 28 mars 1816, fait à Dampicourt.

N° 67.

Enregistré à Virton, le 3 avril 1816 (folio 105 recto, cases 4 et suivantes).

Bailleur :

Objet : Bail public de terre

« Faire bail à ferme et à prix d’argent [...] de plusieurs pièces de terre lui appartenant, situé sur le territoire dudit Dampicourt [...] pour le terme de trois, six ou neuf années consécutives d’exploitation et de jouissance. »

Art 1er : Entrée en jouissance de suite. Paiement du loyer le 11 novembre de chaque année, à commencer le 11 novembre prochain

Biens loués :

  1. 12 ares 87 centiares de terre au pouru, tenant à Jean Henrion de part et d’autre ; plus le tiers dans 42 ares 88 centiares aussi de terre, au-dessus de Lampé, tenant à Jean Henrion, d’un côté, et de 12 ares 87 centiares de terre, à la raule jablou, derrière les jardins, tenant à Jean-Baptiste Brasseur du midi, relaissé à Jacques Herbain, cultivateur à Dampicourt, pour le rendage annuel de 18 francs et a signé, lecture faite.
  2. 25 ares 73 centiares de terre à côté de moupré, tenant à Jean-Baptiste Reumond, d’un côté, relaissé à Pierre Antoine Leger, cultivateur à Dampicourt, pour le rendage annuel de 7 francs 50 centimes, lecture faite.
  3. 8 ares 53 centiares de terre, à la raule jablou, tenant à jean Lalangue du couchant, relaissé à Jean-Baptiste Bresseur, manouvrier à Dampicourt, pour le rendage annuel de 7 francs et a signé, lecture faite.
  4. 38 ares 59 centiares de terre, à la Marguerite, tenant à Jean-Baptiste Collignon du levant, relaissé solidairement à Joseph Berg et Nicolas Degeneve, manouvrier à Dampicourt, pour le rendage annuel de 15 francs, lecture faite.
  5. 25 ares 73 centiares de terre à Rosière, tenant aux aisances de Houdrigny, du levant, relaissé à Henri Joseph Farinel, cordonnier à Virton, pour le rendage annuel de 4 francs 50 centimes, et a signé, lecture faite.
  6. 34 ares 30 centiares de terre à Micrunoy, tenant à Henri Kuch du levant, relaissé à Jean-Baptiste Lecroche, manouvrier à Dampicourt, pour un rendage annuel de 12 francs, lecture faite.
  7. 17 ares 15 centiares, traversant le chemin de Villers-la-Loue, relaissé à Nicolas Dropsy, propriétaire à Dampicourt, pour le rendage annuel de 9 francs et a signé, lecture faite.
  8. 21 ares 43 centiares de terre à tartaux, tenant à Machuret du couchant, et 8 ares 53 centiares aussi de terre aux rapper, tenant aux héritiers Genin du midi, et 8 ares 57 centiares aussi de terre aux grand coudrier, tenant à Pierre Antoine Leger, du levant ; [...] 8 ares 58 centiares également de terre, au même lieu, tenant au [...], du levant ; le tout relaissé à Jean-Baptiste Brasseur, tisserand à Dampicourt, pour le rendage annuel de 9 francs et a signé, lecture faite.
  9. 42 ares 88 centiares de terre sous le pré Colas, tenant à Jean-Baptiste Reumond, du midi relaissé solidairement à Henri Genin et Charles Guillaume, tous deux manouvrier à Dampicourt pour le rendage annuel de 18 francs, lecture faite.
  10. 21 ares 83 centiares [...] de terre aux guuet, tenant à Jean Henrion, du midi, relaissé audit Charles Guillaume pour 9 francs, lecture faite.
  11. 17 ares 15 centiares de terre, descendant à Buchau, tenant à M. Deprez, du levant et à Pierre Bouillon, du couchant ; et 25 ares 73 centiares aussi de terre, sur le mont de Villers, tenant à Jean-Baptiste [...], du nord et audit sieur Deprez, du midi, relaissé à Pierre Antoine Lambert, propriétaire, à Dampicourt pour le rendage annuel de 20 francs, lecture faite.

Témoins :