Carnets de notes - Territoire

Bailliage royal d'Étain

Premier bailliage

Le traité de Vincennes de 1661 ayant permis à Charles V duc de Lorraine recouvrer partiellement ses états, il les réorganise et établi un grand bailliage à Étain qui tient sa séance d’ouverture le 7 janvier 1662. Son premier bailli est Charles de Thomsesson, gouverneur d’Étain. [i]

Ressort [ii] :

Nouveau bailliage

Juridiction de première instance créée par l’édit de Lunéville de juin 1751 en remplacement des anciennes juridictions abrogées. [iii]

Juridiction supérieure : Cour souveraine de Lorraine et Barrois à Nancy.

Composition [iv] :

Compétences [v] :

Ressort [vi] :


Bibliographie

  1. ALIX Thierry (président des Comptes de Lorraine), Description particulière des duchés de Lorrain, comtez et seigneuries en dépendantes et notamment du comté de Bitche [Démembrement du duché de Lorraine en 1594], publié par Henri Lepage et A. de B., Nancy, L. Wiener, 1870, p. IV introduction
  2. [Édit de 1751] EXPILLY Jean-Joseph (abbé), Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, tome quatrième, L-M, Amsterdam, Desaint et Saillant Libraires, 1766, pp. 378-381, 384-385 et 389
  3. LIÉNARD Félix, Dictionnaire topographique du département de la Meuse comprenant le nom de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la Société philomatique de Verdun, Paris, Imprimerie Nationale, 1872, p. 80
  4. PETIT de Baroncourt, Histoire de la ville d'Etain (Meuse), depuis ses premiers temps jusqu'à nos jours, Verdun, M. Henriot - Libraire, 1835, p. 79

Références

[i] Petit, 1835, p. 79

[ii] Petit, 1835, p. 79

[iii] Édit de 1751, article IV

[iv] Édit de 1751, article IV

[v] Édit de 1751, article XI

[vi] Édit de 1751 : État des villes, villages, hameaux, censes et autres lieux qui doivent composer les ressorts des juridictions créées par l’édit du mois de juin 1751.