28 juin 1769 : Procès-verbal de sien au profit de la veuve Saint Mard
Archives départementales de la Meuse (AD-55)
Archives anciennes (Série B : Cours et juridictions avant 1790)
Justice de Petit-Verneuil ; Procès-verbaux et actes divers. 1740-1789
Cote : Bp 5759 (portefeuille)
Date de l’acte : 28 juin 1769
« Procée Verbal
des Sienne au profit
de la veve St Mard
de petit verneuile.
1769 »
« Cejourdhuy vingt huitieme juin Mille Sept Cent Soixante et Neuf
Nous Jean grangee maire Jean Etienne lieutenant henri tourneur doyens
Jean lambinet grefier tous hommes Exercante labas justice de
petit verneuil
a la requissition de la veuve St Mard
bourgoisse laboureur demeurante aumesme
lieu Nous Somme expreste transportee Sur des prées quils detante Scavoire
une demie fauchée à la piece de loup au environ quils detante des
Mesier dorvale
item trois card aSonpropre Lieu dit auPaquis aboutissant au grand chemains quils
conduit a Montmedÿ deplus Cinque Card lieu dit au
large quils tient des m[essieur]rs
dorvale
Ladite veuve St mard Soblige par le
present delaisser un passage libre et Sufisant
Sur Son terrains pour passere les bestiaux et troupaux item deux fauchées
Lieu dit aurosset aboutissant auband de frenois Scavoir Cinque Card suils tiend
dune ferme
De Mathieu Chennet d’Hot une demie fauchée quils tiennt de godfrind de
petit verneuil
Item un Card aSon propre deplus trois Card Lieu dit aupaquis de Loux de haut
quele
Detante des Mess[ieu]rs dorvales
tous les dit prée Située Sur le band de Ce lieu quel
tient tous les dit prée pour Sienne Selon ledit du roy les dits piece Consistante
aux Environs des Cinques fauchée un Card Selon quel nous adeclarée ledits
prée neporte prejudice apersonne quils Soit de notre Connaissance ladite
veve St mard
nous arequis dendressere le presente procée verbal pour Servire aCerequis et
dejuste et deraison
facte apetit verneuil Cejours mois et anns
Sedessus etladit veve St mard at
Signée
avec nous de jutice aprest lecture faite bien antandu que ledite
veve St mard soblige [...]
[aupessage] [...] [...] pour pour [...] des grains »
Signé : marguerite genen, jean grangé, Jean Estienne, henrÿ tourneur, Jean lambinet greffier
« C[ontro]llé a montmedy le 8 Juillet
1769 R[eçu] Treize Sols »
Procés-verbal
de sien au profit
de la veuve St Mard
de Petit-Verneuil
1769.
Cejourd’hui vingt-huitième juin mil sept cent soixante et neuf,
nous Jean Grangé maire, Jean Etienne lieutenant, Henri Tourneur doyen,
Jean Lambinet greffier tous hommes exerçant la basse justice de
Petit-Verneuil
à la réquisition de la veuve St Mard
bourgeoise laboureur demeurant au même
lieu, nous sommes exprès transporté sur des prés qu’il détante savoir
une fauchée à la Pièce de loup au environ qu’il détante des
messieurs d’Orval,
item trois quarts à son propre lieu-dit au Paquis aboutissant au Grand chemin qui
conduit à Montmédy, de plus cinq quarts lieu-dit au
Large qu’il tient des messieurs d’Orval,
ladite veuve St Mard s’oblige par
les présentes de laisser un passage libre et suffisant
sur son terrain pour passer les bestiaux et troupeaux, item deux fauchées
lieu-dit au Rosset aboutissant au ban de Frenois.
Savoir cinq quarts qu’il tient d’une ferme
de Mathieu Chenet d’Othe, une demi fauchée qu’il tient de Godfrin de
Petit-Verneuil,
item un quart à son propre, de plus trois quarts lieu-dit au Paquis de Loup de
haut qu’elle
détante des messieurs d’Orval tous
les dits prés situés sur le ban de ce lieur qu’elle
tient tous les dits prés pour sien selon l’édit du Roi, lesdites pièces
consistant
au environ des cinq fauchées un quart selon qu’elle nous a déclaré lesdits
prés ne portent préjudice à personne qu’il soit de notre connaissance ladite
veuve St Mard
nous a requis d’en dresser le présent procès-verbal pour servir à ce requis et de
juste et de raison.
Fait à Petit-Verneuil ce jour, mois et an
ci-dessus et la dite veuve St Mard
a signé
avec nous de justice après lecture faite bien entendu que ladite
veuve St Mard s’oblige [...]
au pesage [...] des grains.
Contrôlé à Montmédy le 8 juillet
1769. Reçu treize sols.