Carnets de notes - Territoire

Canton de Raucourt

Subdivision de l’arrondissement communal de Sedan (département des Ardennes) créée par l’arrêté du 27 vendémiaire an X (19 octobre 1801). [i]

Ressort d’une justice de paix dont le tribunal est au chef-lieu (décret du 16 août 1790, titre III art. 1er). [ii]

Le canton est composé des municipalités ci-dessous [iii] :

  1. Angecourt
  2. Artaise
  3. Bairon et le Montdieu (Le Mont-Dieu)
  4. La Besace
  5. Bulson
  6. Chemery
  7. Connage
  8. Flaba
  9. Harancourt (Haraucourt)
  10. Maisoncelle
  11. La Neuville et Maire
  12. Raucourt
  13. Remilly
  14. Stonne
  15. Villers-devant-Raucourt (intégrée à Maisoncelle en 1828)

Bibliographie

  1. Bulletin des lois de la République française, 3e série, tome quatrième, Contenant les lois et arrêtés rendus pendant le premier trimestre de l’an X, N° 106 à 144 inclusivement, Paris, Imprimerie de la République, Pluviôse an X [1802], N° 929 : Arrêté du 23 vendémiaire an X dans Bulletin n° 117, pp. 169-176

Références

[i] Bulletin des lois n° 117, pp. 169-176

[ii] Recueil général, annoté, des lois, décrets, ordonnances, etc. Depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830, avec des notices par MM. Odillon-Barrot, Vatimesnil, Ymbert, Paris, Journal des notaires et des avocats, 1834, p. 228

[iii] Bulletin des lois n° 117, p. 172