Maîtrise de Mouzon

Juridiction créée par l’édit de 1661 en la ville de Mouzon pour « la conservation des eaux et forêts » dans l’étendue du ressort de son bailliage.[i]

Composition [ii] :

• Un maître particulier des eaux et forêts
• Un lieutenant
• Un gruyer garde-marteau
• Un procureur pour le Roi
• Un greffier
• Un huissier
• Deux sergents gardes

Ressort :

• Allicourt
• Amblimont
• Autrecourt
• Autreville
• Brévilly
• Cesse
• Euilly
• Flaba
• Létanne
• Mairy
• Mouzon
• Pourron
• Remilly (Grande et Petite)
• Tétaigne
• Vaux [Vaux-lès-Mouzon]
• Villers-devant-Mouzon

Bibliographie

1. [Édit de novembre 1661] Recueil des Édits, déclarations, arrests et réglemens, Qui sont propres et particuliers aux provinces du Ressort du parlement de Flandres. Imprimé par l’Ordre de Monseigneur le Chancelier, Douai, Chez Jacq. Fr. Willerval Imprimeur du Roy et de la Cour de Parlement, 1730, p. 1-6

Références

[i] Édit de novembre 1661

[ii] Édit de novembre 1661