Arrêté du 23 vendémiaire an X (15 octobre 1801)

Arrêté portant réduction des justices de paix du département des Ardennes.

« Du 23 Vendémiaire.

Les consuls de la République, vu la loi du 5 pluviôse an IX, ordonnant la réduction des justices de paix ;

Sur le rapport des ministres de la justice et de l'intérieur ; le conseil d'état entendu,

Arrêtent : »

Article I^er

« Les justices de paix du département des Ardennes sont fixées au nombre de trente-quatre, et distribuées ainsi qu'il suit ;

Savoir : »

I^er Arrondissement communale : ROCROY.

Chefs-lieux des justices de paix, et communes dont elles sont composées.

COUVIN

Aublain,Boussus-en-Fagne, Couvin, Dailly, Dourbes, Fagnolles, Frasnes, Gonrieux, Marienbourg, Matagne-la-Grande, Nismes, Olloy, Pesche, Pétigny, Vierves.

FUMAY

Amchamps, Feppin, Fumay, Hargnies, Hayebes, Mesnil (Le), Montigny, Oignies, Revin.

GIVET

Auberive, Charmoy, Chooz, Doisches, Foisches, Fromelenne et Flohymont, Givet et Charlemont, Guimée, Han, Hierges, Londrichamp, Montagne-la-Petite, Mazée, Niverlée, Rancenne, Romerée, Treignes, Vaucelles, Vireux-Moihain, Vireux-Wallerand.

PHILIPPEVILLE

Cerfontaine, Jamaigne, Jamiolle, Merlemont, Neuville, Philippeville, Roly, Samar, Santour, Sanzeilles, Sart-en-Fagne, Villers-Deux-Eglises, Villers en-Fagne.

ROCROY

Blombay, Bourg-Fidèle (Le), Châtelet (Le), Chilly, Etalle, Gué d'Hossies (Le), Laval-Morancy, Maubert-Fontaine, Regnowez, Rimogne, Rocroy, Sévigny-la-Forêt.

RUMIGNY

Antheny, Aouste, Aubigny, Bay, Blanche-Fosse, Bossus, Cerleau (La), Cernion, Champlin, Echelle (L'), Estrebay, Ferée (La), Flaignes, Foulzy, Frety (Le), Girondelle, Hannappe, Havy, Liarty, Logny-Bogny, Marby, Marlemont, Prez, Rouvroy, Rumigny, Servion, Villaine.

SIGNY-LE-PETIT

Auge, Auvillers-les-Forges, Beaulieu, Brognon, Eteignères, Fligny, Neuville-aux-Joutes (La), Neuville-aux-Tourneurs (La), Signy-le-Petit, Tarzy.

2^e Arrondissement communal : MÉZIÈRES

Chefs - lieux des justices de paix et communes dont elles sont composées.

CHARLEVILLE

Aiglemont, Bagimont, Charleville, Damouzy, Etion, Gespunsart, Houldizy, Joigny, Moncy ( Notre-Dame de), Moncy-Saint-Pierre, Neufmanil, Nouzon.

FLIZE

Ayvelle-la-Grande, Ayvelle-la-Petite, Balaive, Bonlzicourt, Boutancourt, Butz, Chalandry, Champigneul, Dom-Ie-Mesnil, Elan, Etrépigny, Fechère, Elize, Guignicourt, Hanognne-Saint-Martin, Marceau (Saint), Mondigny, Nouvion, Omicourt, Pierre (Saint), Sapogne, Vrigne-Meuse, Ville[rs-l]e-TilleuI, Ville[rs]-sur-le-Mont, Vivier, Yvernaumont.

MÉZIÈRES

Belval, Cons-la-Grand-Ville, Evigny, Fagnon, Francheville (La ), Gernelle, Issancourt, Laurent (Saint), Lumes, Mézières, Mohon, Neuville-lès-This, Prix-lès-Mézières, Pussemange, Rume, Semeuze, Sugny, Sury, This, Villers-devant-Mézières, Warq, Warnecourt.

MONTHERMÉ

Braux, Châteaux Recmault, Deville, Hautes-Rivières Ha u line, Laifour, Devrezy, Meslier-Fontaine, Monthermé, Thillay, Tournaveaux.

OMONT

Balaons, Bouvellemont, Cassinne (La), Chany, Horgne (La), Malmy, Montigny, Omont, Poix, Singly, Terron, Touligny, Vendresse.

RENWEZ

Arreux, Bogny, Cliran, Han (Le), Harey, Haudrecy, Lonny, Marcel (Saint), Martin, Mazures, Montcornet, Remilly, Renwez, Secheval, Sormonne, Tourne.

SIGNY-LE-GRAND

Barbaise, Calvy et Warby, Dommery, Gruyères, Hoëmont, Jandun, Launois, Marauwe, Neufmaison, Pierpont, Raillicourt, Signy-le-Grand, Thin.

3^e Arrondissement communal : SEDAN

Chefs-lieux des justices de paix, et communes dont elles sont composées.

BOUILLON

Belvaux, Bouillon, Botassart, Briahan, Corbion, Curfox, Dohan, Frahan, Hayons (Les), Lavioz, Mogimont, Noirfontaine, Poupehan, Rochehault, Sansanruz, Usimont, Vivy.

CARIGNAN

Auflance, Bièvre, Blagny, Carignan, Charbeau, Deux-Villes (Les), Ferté (La), Fromy, Herbeuval, Linay, Malandry, Margny, Margut, Mattoi et Clémencie, Messincourt, Mogues, Moiry, Osne, Puilly, Pure, Sachy, Sailly, Sapogne, Signy-Montlibert, Tremblois, Villiers, Villy.

MOUZON

Amblimont, Autrecourt, Béaumont, Brévilly, Cesse, Douzy, Enilly [Euilly], Letanne, Lombut, Mairy, Mouzon, Pouront, Tetagne [Tétaigne], Vaux, Villemontry, Villers-devant-Mouzon, Yoncq

RAUCOURT

Angecourt, Artaise, Bairon et le Montdieu, Besace (La), Bulson, Chemery, Connage, Flaba, Harancourt [Haraucourt], Maisoncelle, Neuville (La) et Maire, Raucourt, Remilly, Stonne, Villers-devant-Raucourt.

SEDAN (Arrondissement du Sud)

Cet arrondissement est formé de manière à ce que la place d’armes et celle dite du collège, forment la ligne de démarcation entre les deux arrondissements dans la plus grande largeur de la ville : il se termine au n° 307, qui sert de caserne à la gendarmerie nationale, et se prolonge jusqu'au n° 192, au bas de la rue de la Halle.

Aignan (Saint), Balan, Bazeille, Chaumont, Chechery, Chenois-Monty (Le), Chevenge [Cheveuges], Daigny, Donchery, E[s]combres, Francheval, Frenoy, Moncelle (La), Noyer et Thelonne, Pouru-aux-Bois, Pouru-Saint-Remy, Rubecourt et Lansecourt [Rubécourt-et-Lamécourt], Sedan, Torcy, Villers-Cernay, Villez-sur-[B]arre [Villers-sur-Bar], Wadelincourt.

SEDAN (Arrondissement du Nord)

Cet arrondissement comprend le n° 307 de la maison qui sert de caserne à la gendarmerie nationale, et la place du marché à la volaille, jusqu'au n° 193.

Bosseval, Chapelle (La) et la Virée, Dancourt (Le), Fleigneux, Floing, Givonne, Glaire, Iges, Illy, Marancourt, Menges (Saint), Sedan, Villette, Vrigne-aux-Bois.

4^e Arrondissement communal : RETHEL

Chefs-lieux des justices de paix, et communes dont elles sont composées.

ASFELD

Aire, Asfeld, Avaux, Balham, Bergnicourt, Blanzy, Brienne, Ecaille (L'), Germain-Mont (Saint), Gomont, Gouldicourt, Juzancourt, Poilcourt, Remy le-Petit (Saint), Roizy, Saulx-Saint-Remy, Thour (Le), Vieux, Villers-devant-le-Thour.

CHÀTEAU-PORCIEN

Avançon, Banogne, Château-Porcien, Condé-lès-Herpie, Eclye, Ferjeux (Saint), Hanogne, Hauteville, Herpie, Inaumont, Loup (Saint), Quentin (Saint), Recouvrance, Seranicourt, Sévigny, Son, Thaizy.

CHAUMONT

Adon, Begny, Chappes, Chaumont, Doumely, Dreze, Fraillicourt, Givron, Hardoye (La), Jean-aux-Bois (Saint), Logny, Main-Bresson, Main-Bressy, Montmeillant, Renancourt, Renneville, Rocquigny, Romagne (La), Rubigny, Vaux, Voidimont.

JUNIVILLE

Alincourt, Annelles, Aussonce, Bignicourt, Châtelet (Le), Juniville, Mesnil- Annelles, Mesnil-Epinois (Le), Neuf-Lize, Neuville-en-Tournafay (La), Perthes, Tagnon, Ville-sur-Retourne.

NOVION-PORCIEN

Auboncourt-ès- Rivières, Auboncourt-ès- Vauzelles, Banthemont, Chenois-ès-Rivières, Corny-la-Ville, Faissaux, Faux, Grandchamp, Hagnicourt, Herbigny, Justine, Lucquy, Macheromenil, Mesmont, Monclin, Neuville (La), Neuvisy, Novion-Porcien, Peruse (La), Puiseux, Sause-aux-Bois, Sery, Sorcy, Vaux-Montreuil, Vauzelles, Viel-Saint-Remy, Vielville (La), Villers-le-Tourneur, Vuagnon, Vuignicourt, Wassigny.

RETHEL

Acy-Romance, Ambly, Amagne, Arnicourt, Barby, Bertoncourt, Biermes, Chevrières, Coucy, Doux, Fleury et Montmarin, Civry, Mont-Laurent, Nanteuil, Novy, Pargny, Resson, Rethel, Sault, Seuil, Sorbon, Thugny, Trugny.

5^e Arrondissement communal : VOUZIERS

Chefs-lieux des justices de paix, et communes dont elles sont composées.

ATTIGNY

Allandhuy, Attigny, Charbogne, Chuffilly et Marqueny, Coulommes, Lambert (Saint), Lemont-de-Jeux, Rilly-aux-Oies, Roche et Mery, Saulce Champenoise, Sausseuil, Senney, Vaubourg (Sainte), Vaux, Voncq.

BUZANCY

Andevanne, Bar-lès-Buzancy, Barricourt, Bayonville, Belval, Berlière (La), Briquenay, Buzancy, Chennery, Fossé, Georges (Saint), Harricourt, Jinecoures, Landres, Nouart, Oches, Pierremont (Saint), Remonville, Sivry-lès – Buzancy, Saummauthe, Tailly, Thenorgues, Yaux-en-Dieulet, Verpel.

CHÊNE (LE)

Alleux (Les), Authe, Autruche, Belleville, Boux-aux-Bois, Brieulles-sur-Bar, Châtillon, Chêne (Le), Germont, Grandes-Armoises (Les), Louvergny, Montgon, Noirval, Petites-Armoises (Les), Sauville, Sy, Tannay, Verrières.

GRAND-PRÉ

Apremont, Beaurepaire, Besu et Morthomme, Champigneulle, Châtel, Chehéry, Chevières, Cornay, Exermont, Fléville, Grandham, Grand-Pré, Juvin (Saint), Lançon, Marcq, Muron, Olizy, Primant, Primas, Sommerance, Senuc, Termes.

MACHAULT

Cauroy, Chardeny, Clément (Saint), Dricourt, Étienne (Saint), Hauviné, Leffincourt, Machault, Mont – Saint-Remy, Pauvre, Pierre (Saint), Quilly, Semide, Tourcelle.

MONTHOIS

Ardeuil, Aure, Autry, Bouconville, Brecy, Brières, Challerange, Condé-lès-Autry, Liry, Marvaux, Maures, Mont-Cheutein, Mont-Fauxel, Monthois, Mont-Saint-Martin, Morel (Saint), Savigny, Séchault, Sugny, Vaux-les-Mourons, Vieux-les-Maures.

TOURTERON.

Ecordal, Guincourt, Jonval, Lametz, Loup-aux-Bois (Saint), Marquigny-aux-Bois, Mazerny, Neuville, Sabbotterie (La), Suzanne, Terrier, Tourteron.

VOUZIERS

Balay, Blaize, Bourq, Chestre, Condé-les-Vouziers, Contreuve, Croix (La), Falaise, Givy, Loizy, Longvue, Marie (Sainte), Mars, Quatre-Champs, Terron-sur-Aisne, Toge, Vandy, Vouziers, Vrizy. »

Article II

« Les ministres de la justice et de l'intérieur sont chargés de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. »

« Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier Consul : le secrétaire d'état, signé HUGUES B. MARET. Les ministres de la justice et de l’intérieur, signé ABRIAL, CHAPTAL. »

Bibliographie

1. Bulletin des lois de la République française, 3e série, tome quatrième, Contenant les lois et arrêtés rendus pendant le premier trimestre de l’an X, N° 106 à 144 inclusivement, Paris, Imprimerie de la République, Pluviôse an X [1802], N° 929 : Arrêté du 23 vendémiaire an X dans Bulletin n° 117, pp. 169-176