Décret n° 2014-203 du 21 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Ardennes (Version initiale)

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'intérieur,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 3113-2 ;

Vu le code électoral, notamment son article L. 191-1 ;

Vu le décret n° 2012-1479 du 27 décembre 2012 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon, ensemble le I de l'article 71 du décret n° 2013-938 du 18 octobre 2013 portant application de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral ;

Vu la délibération du conseil général des Ardennes en date du 16 janvier 2014 ;

Vu les autres pièces du dossier ;

Le Conseil d'État (section de l'intérieur) entendu,

Décrète :

Article 1

Le département des Ardennes comprend dix-neuf cantons :

• canton n° 1 (Attigny) ;
• canton n° 2 (Bogny-sur-Meuse) ;
• canton n° 3 (Carignan) ;
• canton n° 4 (Charleville-Mézières-1) ;
• canton n° 5 (Charleville-Mézières-2) ;
• canton n° 6 (Charleville-Mézières-3) ;
• canton n° 7 (Charleville-Mézières-4) ;
• canton n° 8 (Château-Porcien) ;
• canton n° 9 (Givet) ;
• canton n° 10 (Nouvion-sur-Meuse) ;
• canton n° 11 (Rethel) ;
• canton n° 12 (Revin) ;
• canton n° 13 (Rocroi) ;
• canton n° 14 (Sedan-1) ;
• canton n° 15 (Sedan-2) ;
• canton n° 16 (Sedan-3) ;
• canton n° 17 (Signy-l'Abbaye) ;
• canton n° 18 (Villers-Semeuse) ;
• canton n° 19 (Vouziers).

Article 2

Le canton n° 1 (Attigny) comprend les communes suivantes : Alland'Huy-et-Sausseuil, Apremont, Ardeuil-et-Montfauxelles, Attigny, Aure, Autry, Beffu-et-le-Morthomme, Bouconville, Bourcq, Brécy-Brières, Cauroy, Challerange, Champigneulle, Charbogne, Chardeny, Chatel-Chéhéry, Chevières, Chuffilly-Roche, Condé-lès-Autry, Contreuve, Cornay, Coulommes-et-Marqueny, Dricourt, Ecordal, Exermont, Falaise, Fléville, Givry, Grandham, Grandpré, Grivy-Loisy, Guincourt, Hauviné, Jonval, Lametz, Lançon, Leffincourt, Liry, Longwé, Machault, Manre, Marcq, Marquigny, Mars-sous-Bourcq, Marvaux-Vieux, Montcheutin, Monthois, Mont-Saint-Martin, Mont-Saint-Remy, Mouron, Neuville-Day, Olizy-Primat, Pauvres, Quilly, Rilly-sur-Aisne, La Sabotterie, Saint-Clément-à-Arnes, Saint-Etienne-à-Arnes, Saint-Juvin, Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux, Saint-Loup-Terrier, Saint-Morel, Saint-Pierre-à-Arnes, Sainte-Marie, Sainte-Vaubourg, Saulces-Champenoises, Savigny-sur-Aisne, Séchault, Semide, Semuy, Senuc, Sommerance, Sugny, Suzanne, Termes, Tourcelles-Chaumont, Tourteron, Vaux-Champagne, Vaux-lès-Mouron, Voncq, Vrizy.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Attigny.

Article 3

Le canton n° 2 (Bogny-sur-Meuse) comprend les communes suivantes : Bogny-sur-Meuse, Deville, Haulmé, Les Hautes-Rivières, Joigny-sur-Meuse, Laifour, Les Mazures, Montcornet, Monthermé, Renwez, Thilay, Tournavaux.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bogny-sur-Meuse.

Article 4

Le canton n° 3 (Carignan) comprend les communes suivantes : Amblimont, Auflance, Autrecourt-et-Pourron, Beaumont-en-Argonne, Bièvres, Blagny, Brévilly, Carignan, Les Deux-Villes, Douzy, Escombres-et-le-Chesnois, Euilly-et-Lombut, La Ferté-sur-Chiers, Fromy, Herbeuval, Létanne, Linay, Mairy, Malandry, Margny, Margut, Matton-et-Clémency, Messincourt, Mogues, Moiry, Mouzon, Osnes, Puilly-et-Charbeaux, Pure, Sachy, Sailly, Sapogne-sur-Marche, Signy-Montlibert, Tétaigne, Tremblois-lès-Carignan, Vaux-lès-Mouzon, Villers-devant-Mouzon, Villy, Williers, Yoncq.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Carignan.

Article 5

Le canton n° 4 (Charleville-Mézières-1) comprend :

1° Les communes suivantes : Belval, Cliron, Fagnon, Haudrecy, Prix-lès-Mézières, Tournes, Warcq ;

2° La partie de la commune de Charleville-Mézières située à l'ouest et au nord d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Warcq, cours de la Meuse, rue de la Prairie, ligne de chemin de fer, cours de la Meuse, prolongement en ligne droite de la rue du Port, rue du Port, avenue du Président-Vincent-Auriol, avenue du 91e-Régiment-d'Infanterie, route de Prix, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Prix-lès-Mézières.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Charleville-Mézières.

Article 6

Le canton n° 5 (Charleville-Mézières-2) comprend :

1° Les communes suivantes : Arreux, Damouzy, Houldizy, Nouzonville, Sécheval ;

2° La partie de la commune de Charleville-Mézières située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Warcq, avenue Charles-de-Gaulle, rue de Libreville, rue Emile-Nivelet, rue du Docteur-Emile-Baudoin, rue Camille-Pelletan, rue d'Etion, prolongement en ligne droite de la rue d'Etion à travers la place des Droits-de-l'Homme, cours de la Meuse, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Montcy-Notre-Dame.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Charleville-Mézières.

Article 7

Le canton n° 6 (Charleville-Mézières-3) comprend :

1° La commune de Montcy-Notre-Dame ;

2° La partie de la commune de Charleville-Mézières située au sud d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Warcq, avenue Charles-de-Gaulle, rue de Libreville, rue Emile-Nivelet, rue du Docteur-Emile-Baudoin, rue Camille-Pelletan, rue d'Etion, prolongement en ligne droite de la rue d'Etion à travers la place des Droits-de-l'Homme, cours de la Meuse, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Montcy-Notre-Dame ;

3° La partie de la commune de Charleville-Mézières située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Warcq, cours de la Meuse, rue de la Prairie, ligne de chemin de fer, cours de la Meuse, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Villers-Semeuse.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Charleville-Mézières.

Article 8

Le canton n° 7 (Charleville-Mézières-4) comprend :

1° La commune de La Francheville ;

2° La partie de la commune de Charleville-Mézières non incluse dans les cantons de Charleville-Mézières-1, de Charleville-Mézières-2 et de Charleville-Mézières-3.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Charleville-Mézières.

Article 9

Le canton n° 8 (Château-Porcien) comprend les communes suivantes : Aire, Alincourt, Annelles, Asfeld, Aussonce, Avançon, Avaux, Balham, Banogne-Recouvrance, Bergnicourt, Bignicourt, Blanzy-la-Salonnaise, Brienne-sur-Aisne, Château-Porcien, Le Châtelet-sur-Retourne, Condé-lès-Herpy, L'Ecaille, Ecly, Gomont, Hannogne-Saint-Rémy, Hauteville, Herpy-l'Arlésienne, Houdilcourt, Inaumont, Juniville, Ménil-Annelles, Ménil-Lépinois, Neuflize, La Neuville-en-Tourne-à-Fuy, Perthes, Poilcourt-Sydney, Roizy, Saint-Fergeux, Saint-Germainmont, Saint-Loup-en-Champagne, Saint-Quentin-le-Petit, Saint-Remy-le-Petit, Sault-Saint-Remy, Seraincourt, Sévigny-Waleppe, Son, Tagnon, Taizy, Le Thour, Vieux-lès-Asfeld, Villers-devant-le-Thour, Ville-sur-Retourne.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Château-Porcien.

Article 10

Le canton n° 9 (Givet) comprend les communes suivantes : Aubrives, Charnois, Chooz, Foisches, Fromelennes, Givet, Ham-sur-Meuse, Hierges, Landrichamps, Rancennes, Vireux-Molhain, Vireux-Wallerand.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Givet.

Article 11

Le canton n° 10 (Nouvion-sur-Meuse) comprend les communes suivantes : Les Ayvelles, Baâlons, Balaives-et-Butz, Boulzicourt, Boutancourt, Bouvellemont, Chagny, Chalandry-Elaire, Champigneul-sur-Vence, Dom-le-Mesnil, Elan, Etrépigny, Evigny, Flize, Guignicourt-sur-Vence, Hannogne-Saint-Martin, La Horgne, Mazerny, Mondigny, Montigny-sur-Vence, Nouvion-sur-Meuse, Omicourt, Omont, Poix-Terron, Saint-Marceau, Saint-Pierre-sur-Vence, Sapogne-et-Feuchères, Singly, Touligny, Vendresse, Villers-le-Tilleul, Villers-sur-le-Mont, Vrigne-Meuse, Warnécourt, Yvernaumont.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Nouvion-sur-Meuse.

Article 12

Le canton n° 11 (Rethel) comprend les communes suivantes : Acy-Romance, Amagne, Ambly-Fleury, Arnicourt, Barby, Bertoncourt, Biermes, Corny-Machéroménil, Coucy, Doux, Mont-Laurent, Nanteuil-sur-Aisne, Novy-Chevrières, Rethel, Sault-lès-Rethel, Seuil, Sorbon, Thugny-Trugny.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Rethel.

Article 13

Le canton n° 12 (Revin) comprend les communes suivantes : Anchamps, Fépin, Fumay, Hargnies, Haybes, Montigny-sur-Meuse, Revin.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Revin.

Article 14

Le canton n° 13 (Rocroi) comprend les communes suivantes : Auge, Auvillers-les-Forges, Blombay, Bourg-Fidèle, Brognon, Le Châtelet-sur-Sormonne, Chilly, Etalle, Eteignières, Fligny, Gué-d'Hossus, Ham-les-Moines, Harcy, Laval-Morency, Lonny, Maubert-Fontaine, Murtin-et-Bogny, La Neuville-aux-Joûtes, Neuville-lez-Beaulieu, Neuville-lès-This, Regniowez, Remilly-les-Pothées, Rimogne, Rocroi, Saint-Marcel, Sévigny-la-Forêt, Signy-le-Petit, Sormonne, Sury, Taillette, Tarzy, This, Tremblois-lès-Rocroi.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Rocroi.

Article 15

Le canton n° 14 (Sedan-1) comprend :

1° Les communes suivantes : Bosseval-et-Briancourt,Chéhéry, Cheveuges, Donchery, Noyers-Pont-Maugis, Saint-Aignan, Thelonne, Villers-sur-Bar, Vrigne-aux-Bois, Wadelincourt ;

2° La partie de la commune de Sedan située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Floing, cours de la Meuse, ligne droite dans le prolongement du boulevard Fabert, boulevard Fabert, cours de la Meuse, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Wadelincourt.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sedan.

Article 16

Le canton n° 15 (Sedan-2) comprend :

1° Les communes suivantes : La Chapelle, Fleigneux, Floing, Givonne, Glaire, Illy, Saint-Menges ;

2° La partie de la commune de Sedan située au nord et à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Floing, cours de la Meuse, ligne droite dans le prolongement du boulevard Fabert, boulevard Fabert, cours de la Meuse, ligne droite dans le prolongement de la rue de Metz, rue de Metz, place d'Alsace-Lorraine, place Crussy, place d'Armes, rue Jules-Rousseau, promenoir des Prêtres, rue Chardron, rue Hue-Tanton, boulevard de la Rochette, rue Pillas, ruelle Ricousse, rue Barré-Faillon, rue de la Garenne-au-Fond-de-Givonne, jusqu'à la limite territoriale de la commune d'Illy.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sedan.

Article 17

Le canton n° 16 (Sedan-3) comprend :

1° Les communes suivantes : Balan, Bazeilles, Daigny, Francheval, La Moncelle, Pouru-aux-Bois, Pouru-Saint-Remy, Rubécourt-et-Lamécourt, Villers-Cernay ;

2° La partie de la commune de Sedan non incluse dans les cantons de Sedan-1 et de Sedan-2.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sedan.

Article 18

Le canton n° 17 (Signy-l'Abbaye) comprend les communes suivantes : Antheny, Aouste, Aubigny-les-Pothées, Auboncourt-Vauzelles, Barbaise, Blanchefosse-et-Bay, Bossus-lès-Rumigny, Cernion, Champlin, Chappes, Chaumont-Porcien, Chesnois-Auboncourt, Clavy-Warby, Dommery, Doumely-Bégny, Draize, L'Echelle, Estrebay, Faissault, Faux, La Férée, Flaignes-Havys, Fraillicourt, Le Fréty, Girondelle, Givron, Grandchamp, Gruyères, Hagnicourt, Hannappes, Jandun, Justine-Herbigny, Lalobbe, Launois-sur-Vence, Lépron-les-Vallées, Liart, Logny-Bogny, Lucquy, Maranwez, Marby, Marlemont, Mesmont, Montmeillant, Neufmaison, La Neuville-lès-Wasigny, Neuvizy, Novion-Porcien, Prez, Puiseux, Raillicourt, Remaucourt, Renneville, Rocquigny, La Romagne, Rouvroy-sur-Audry, Rubigny, Rumigny, Saint-Jean-aux-Bois, Saulces-Monclin, Sery, Signy-l'Abbaye, Sorcy-Bauthémont, Thin-le-Moutier, Vaux-lès-Rubigny, Vaux-Montreuil, Vaux-Villaine, Viel-Saint-Remy, Villers-le-Tourneur, Wagnon, Wasigny, Wignicourt.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Signy-l'Abbaye.

Article 19

Le canton n° 18 (Villers-Semeuse) comprend les communes suivantes : Aiglemont, Gernelle, Gespunsart, La Grandville, Issancourt-et-Rumel, Lumes, Neufmanil, Saint-Laurent, Villers-Semeuse, Ville-sur-Lumes, Vivier-au-Court.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Villers-Semeuse.

Article 20

Le canton n° 19 (Vouziers) comprend les communes suivantes : Les Alleux, Angecourt, Artaise-le-Vivier, Authe, Autruche, Ballay, Bar-lès-Buzancy, Bayonville, Belleville-et-Châtillon-sur-Bar, Belval-Bois-des-Dames, La Berlière, La Besace, Boult-aux-Bois, Brieulles-sur-Bar, Briquenay, Bulson, Buzancy, Chémery-sur-Bar, Le Chesne, La Croix-aux-Bois, Fossé, Germont, Les Grandes-Armoises, Haraucourt, Harricourt, Imécourt, Landres-et-Saint-Georges, Louvergny, Maisoncelle-et-Villers, Le Mont-Dieu, Montgon, La Neuville-à-Maire, Noirval, Nouart, Oches, Les Petites-Armoises, Quatre-Champs, Raucourt-et-Flaba, Remilly-Aillicourt, Saint-Pierremont, Sauville, Sommauthe, Stonne, Sy, Tailly, Tannay, Terron-sur-Aisne, Thénorgues, Toges, Vandy, Vaux-en-Dieulet, Verpel, Verrières, Vouziers.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Vouziers.

Article 21

Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur au prochain renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du présent décret.

Fait le 21 février 2014.

Jean-Marc Ayrault

Par le Premier ministre :

Le ministre de l'intérieur,

Manuel Valls

Bibliographie

1. MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR. Décret n° 2014-203 du 21 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Ardennes ; [en ligne] Journal officiel de la République française, n° 0047 du 25 février 2014, p. 3408, texte n° 9. Disponible sur : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2014/2/21/2014-203/jo/texte (Consulté le 13/08/2016)