Carnets de notes - Territoire

Prévôté de Montmédy

Sous le duché de Luxembourg

Localités Duché de Luxembourg divisé en quartier[1] Dénombrements des feux des duché de Luxembourg et comté de Chiny
1501 [i] 1525 [ii] 1528 [iii] 1537 [iv]
Montmédy et le hameau de Frenois Montmedy La ville de Montmadi hault et basse / La ville hault et basse 52 ménages La ville de Montmadi haulte et basse Montmédy 28 ménages Montmédy la ville, Maidy basse Montmédy et Frasnoy, aproiche de Montmédy 22 feux La ville de Mondmady halte et basse 35 feux
Avioth Auioth Avioth 27 ménages Avioth 16 ménages Avioth 12 feux Avyoth 22 feux
Breux Breul Breu 11 ménages Bireu 20 ménages Breu 8 feux Breu 20 feux
Chauvency-saint-Hubert Chevancy S. Hubert Chevancey Sainct-Humbert 24 ménages Déclaration de plusieurs autres membres qui ne tiennent seigneuries haultes : Chavancy Sainct Hubert : 18 feuz.[v]
Chauvency-saint-Hubert S. Lambert : Ferme de Saint-Lambert
Gérouville Gyroville / Gyronville 7 ménages Gyronville 12 ménages (Groubelle) Gerouville 5 feux Gyronville 8 feux
Sommethonne Sampthonne Sommethonne 4 ménages Sommethonne 10 ménages Sompthonne 5 ½ feux Sommethonne 9 feux
Thonne-la-Long Thonne la loing Thonnelalon 12 ménages Thonne la Loingue 16 ménages Thonelaloing 8 feux Thonne la Longue 13 feux
Thonne-le-Thil Thonne le Teil Thonne 10 ménages Thonne 26 ménages Thonne le Til 10 feux Thonne le Til 20 feux
Thonnelle Tonnelle Thonelle 10 ménages Thonnelle 14 ménages Thonellelle 8 feux Thonnelle 11 feux
Verneuil-Grand Grand Vernul Grant Verneul / Sainet Verneul 14 ménages Grant Verneul 18 ménages Grant Vernul 8 feux Grant Vernulz 15 feux
Verneuil-Petit Petit Vernul Petit Verneul 9 ménages Petit Verneul 10 ménages Petit Vernul 6 feux Petit Vernulz 5 ½ feux
Vigneul-sous-Montmédy Vigneulle 7 ménages Vigneulle 4 ménages Vigneulx 2 feux Vigneulle 7 feux
Prévôtés de Montmédy et Saint-Mard [Somme : 202 feuz.][2]

La carte du duché de Luxembourg divisé en quartier Wallon, et allemand incorpore à la prévôté les villages de :

La même carte rattache Gérouville (Geronville) à la prévôté d’Yvois.

Sous le royaume de France

Juridiction supprimée et recréé par l’édit de novembre 1661. [vi]

Prévôté régie par la coutume de Luxembourg[vii], ressortissant au parlement de Metz et présidial de Sedan.[viii]

Compétences [ix] :

Composition [x] :

Dénombrement des communautés qui composent la prévôté de Montmédy [1766] [xi]

Communautés Justice Feux
Avioth 29
Belneaux, cense [Thonne-le-Thil]
Breux Haute Justice 35
Escouviers Haute Justice 31
Flassigny Haute Justice 23
Fresnoy ; Frénoy [Montmédy] 18
Gerouville ou Girouville 88
Gustine (la cense de) 1
Harauchamps, cense [Thonnelle]
Hayon, Fief, (la cense de) : voir Sommethonne Haute Justice
Hianquemine, Fief (Thonne-le-Thil) Haute Justice
Irés-les-Prés [Montmédy] 17
Montmédy, Ville, et Médibas 257
Pure 22
Sommetonne ou Somptonne et le Hayon 49
Thonnelle (le moulin de) Haute Justice
Tonne et Thil ; Thonne-le-Thil 88
Tonne-la-Long Haute Justice 54
Tonne-les-Prés 39
Tonnelle ; Tonelle 28
Vaux (la cense de) [Montmédy] 1
Verneuil-le-Grand 19
Verneuil-le-Petit 17
Vigneux [Vigneul-sous-Montmédy] 27

Liénard y ajoute [xii] :

Ces deux derniers villages ayant été rattachés en 1769 au royaume de France (Traité de Versailles entre le roi de France et l’impératrice reine de Hongrie et de Bohême pour régler les limites des états respectifs aux Pays-Bas).

Prévôté royale et bailliagère

Les almanachs royaux des années 1765 et 1767 qualifient Montmédy de prévôté royale et bailliagères. [xiii] « Dans le règlement royal du 24 janvier 1789, base de la convocation [des États généraux], il est déclaré que « l’on entendra par bailliage ou sénéchaussée tous les sièges auxquels la connaissance des cas royaux est attribué. » Or le pouvoir royal ignorait à ce point le nombre et les droits de ces sièges qu’il dut, dans ce règlement royal même, régler ce qui serait fait pour ceux « qui auraient pu être omis dans le présent état. » [xiv] » En mars 1789, le Garde des sceaux en vue de la convocation des états généraux écrit au lieutenant général du bailliage de Carignan pour qu’on l’informe si ladite prévôté a connaissance des cas royaux et est un bailliage secondaire. « Les procès-verbaux des assemblée de Sedan et de Carignan [le] prouvent. » [xv] La prévôté est donc un bailliage secondaire du bailliage principal de Carignan. [xvi]

Par un édit du mois de décembre 1776, registre au parlement de Metz le 11 août 1777, la prévôté de Chauvency est supprimée et intégrée à celle de Montmédy. [xvii]

Après le traité de 1769 et l’édit de 1776, le ressort de la prévôté appelé « bailliage de Montmédy » par certain auteur [xviii] comprenait les actuelles communes de :

En 1787, la prévôté bailliagère comprenait un prévôt, un lieutenant prévôt, un procureur du roi, un conservateur des hypothèques, un receveur des consignations, deux avocats, un notaire & procureur, trois procureurs, trois huissiers dont un huissier audiencier et un huissier priseur, et un sergent royal. [xix]

Bibliographie

  1. Almanach des Trois-Évêchés pour l'année bissextile mil sept cent quatre-vingt-huit, Metz, Chez J. B. Collignon – Imprimeur-Libraire, 1787, p. 286-287
  2. [Édit de novembre 1661] Recueil des Édits, déclarations, arrests et réglemens, Qui sont propres et particuliers aux provinces du Ressort du parlement de Flandres. Imprimé par l’Ordre de Monseigneur le Chancelier, Douai, Chez Jacq. Fr. Willerval Imprimeur du Roy et de la Cour de Parlement, 1730, p. 1-6
  3. EXPILLY Jean-Joseph (abbé), Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, tome quatrième, L-M, Amsterdam, Desaint et Saillant Libraires, 1766, p. 868
  4. GROB Jacques, VANNÉRUS Jules, Dénombrements des feux des duché de Luxembourg et comté de Chiny, tome premier, documents fiscaux de 1306 à 1537, Bruxelles, Librairie Kiessling et Cie – P. Imbreghts successeur, 1921
  5. LIÉNARD Félix, Dictionnaire topographique du département de la Meuse comprenant le nom de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la Société philomatique de Verdun, Paris, Imprimerie Nationale, 1872, p. 156

Cartes

  1. Le duché de Luxembourg divisé en quartier Wallon, et allemand dans chacun desquels sont diviséz les seigneuries, prevostés et comtés, le duché de Bouillon, le comté de Namur et le pays entre Sambre et Meuse, Paris, Chez le Sieur Jaillot, 1690 [BNF catalogue général]

Notes

[1] Le duché de Luxembourg divisé en quartier Wallon, et allemand… Document cartographie publié en 1690 représentant une situation antérieur à 1659 (Traité des Pyrénées).

[2] Les villages composants les prévôtés de Montmédy et Saint-Mard sont regroupés en un seul tableau lors du dénombrement de 1528.

Références

[i] Grob-Vannérus, 1921, pp. 163-164

[ii] Grob-Vannérus, 1921, pp. 236-237

[iii] Grob-Vannérus, 1921, p. 267

[iv] Grob-Vannérus, 1921, p. 480

[v] Grob-Vannérus, 1921, p. 267

[vi] Édit de novembre 1661

[vii] Almanach des Trois-Évêchés, 1787, p. 286 ; Expilly, 1766, t4, p. 868

[viii] Édit de novembre 1661

[ix] Édit de novembre 1661

[x] Édit de novembre 1661 ; Expilly, 1766, t4, p. 868

[xi] Expilly, 1766, t4, p. 868

[xii] Liénard, 1872, p. 156

[xiii] Almanach royal, Année M.DCC.LXV., Paris, Chez Le Breton – Premier imprimeur ordinaire du Roi, 1765, p. 181 ; Almanach royal, Année M.DCC.LXVII, Paris, Chez Le Breton – Premier imprimeur ordinaire du Roi, 1766, p. 183

[xiv] BRETTE Armand, Les limites et les divisions territoriales de la France en 1789, Paris, Édouard Cornély et Cie – Éditeurs, 1907, pp. 42-43

[xv] BRETTE Armand, Recueil de documents relatifs à la convocation des états généraux de 1789, tome premier, Collection de documents inédits sur l'histoire de France, Paris, Imprimerie nationale, 1894, p. 224

[xvi] Brette, 1894, p. 223

[xvii] Almanach des Trois-Évêchés, 1787, p. 286

[xviii] Liénard, 1872, p. 156

[xix] Almanach des Trois-Évêchés, 1787, pp. 286-287