Fontaines-Saint-Clair

Présentation

• France
• Région Grand-Est (Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine)
• Département de la Meuse
• Arrondissement de Verdun
• Canton de Stenay
• Altitude : 195 à 343 mètres
• Code INS : 55192
• 120 maisons (1834).[i]

« Ce village, qui doit son nom aux nombreuses sources qui surgissent de son territoire, est situé au fond d'une étroite vallée environnée de bois, et traversée par un ruisseau affluent, de la Meuse. » (Géographie de la Meuse – 1838) [ii]

Superficie

Dont (1834) :

Biens communaux (1834) [iv] :

Divisions civiles

Ancien régime

Sous les évêques de Verdun

• Vicomté de Verdun [v]
• Terre dite de chapitre [vi]
• Haute justice des chanoines [vii]

Sous les rois de France

L’évêché de Verdun sous tutelle de la France depuis 1552 [viii] est cédé au royaume de France en 1648 (traité de Westphalie).

Juridictions

• Droit applicable : Coutume de Verdun
• Dernier ressort : Parlement de Metz [ix]
• Dernier ressort (cas de moindre importance) : Présidial de Verdun [Édit de 1685] [x]
• 1^ère instance (cas royaux) et appellation des juridictions inférieures : Bailliage de Verdun [Édit de 1634] [xi]
• 1^ère instance et instance d’appel des juridictions locales et seigneuriales : Prévôtés de Sivry [≤ 1712 [1]][xii]
• Justice seigneuriale et foncière du chapitre par ses prévôts [xiii]

Autres institutions d’ancien régime

• Intendance de Metz [xiv]
• Recette de Verdun [xv]

Révolution française (fin du 18^e siècle)

Divisions territoriales

• Département de la Meuse (Décret du 26 février 1790)
• District de Stenay (Décret du 26 février 1790 ; supprimé en 1795 : Constitution de l’an III) [xvi]
• Canton de Dun (1790-1800) [xvii]
• Municipalité (Décret du 14 décembre 1789)

Juridictions

• Tribunal de cassation de Paris (Décret du 27 novembre 1790)
• Tribunal criminel de Bar-le-Duc (Décret du 16 février 1791)
• Tribunal du district de Stenay : tribunal de 1^ère instance et tribunal d’appel (Décret du 16 août 1790)
• Justice de paix de Dun (Décret du 16 août 1790)

Époque contemporaine

Divisions territoriales

• Département de la Meuse (Décret du 26 février 1790)
• Arrondissement de Montmédy (Loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) ; supprimé le 10 septembre 1926 [xviii]) ; Arrondissement de Verdun (1926)
• Canton de Dun (Arrêté du 27 vendémiaire an X (19 octobre 1801)) [xix]

Réforme des collectivités territoriales (2015-2016)

• Région Grand-Est (Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine ; Loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015)
• Canton de Stenay (décret n° 2014-166 du 17 février 2014)

Juridictions

• Tribunal de cassation de Paris (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal d’appel de Nancy (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal criminel de Bar-le-Duc (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal de 1^ère instance de Montmédy (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Justice de paix de Dun (Juridiction supprimée par l’ordonnance n° 58-1273 du 22 décembre 1958.)[xx]

Divisions ecclésiastiques (Église catholique romaine)

Patron : saint Michel.[xxi]

Ancien régime [xxii]

• Archidiocèse et diocèse de Reims
• Archidiaconé de Champagne
• Doyenné Dun

Révolution française et premier empire

• Diocèse de la Meuse (1792-1801) [xxiii]
• Diocèse de Nancy (1801-1822) [xxiv]

Époque contemporaine

Après l’ordonnance royale du 31 octobre 1822 rétablissant le diocèse de Verdun [xxv] :

• Archidiocèse de Besançon 
• Diocèse de Verdun
• Archiprêtré de Montmédy [xxvi]
• Doyenné de Dun [xxvii]

Évolution de l’orthographe[xxviii]

• Fontanas, 708.
• Fontanae, 1049, 1226.
• Fontana, 1127.
• Fontaneia, 1230.
• Villa de Fontibus, 1250, 1256, 1260.
• Fontayne, 1601.
• Fontaine [1656 ; 1734 [xxix] ; 1781 [xxx]]
• Fontaines, 18^e s (carte de Cassini).

Démographie

Géographie

Hydrographie

• Bassin de la Meuse
• Source et ruisseau de la Doua (se jette dans la Meuse à Liny-devant-Dun).[xxxv]
• Sources Fontenelle (alimente la Doua).

Économie

Industrie et commerce

Situation en 1861 [xxxvi] :

• Un moulin.
• Un four à chaux déjà renseigné sur la carte de Cassini (18^e s).

Bibliographie

1. Dictionnaire universel de la France ancienne et moderne, et de la nouvelle France..., A-F, tome premier, Paris, Chez Saugrain, 1726, p. 1235
2. HENRIQUET E., RENAUDIN H., Géographie historique, statistique et administrative du département de la Meuse, Stenay, Imprimerie-Librairie de Renaudin, 1838, pp. 232-233
3. JEANTIN Jean-François-Louis (Président du tribunal de Montmédy), Manuel de la Meuse : Histoire de Montmédy et des localités meusiennes de l'ancien Comté de Chiny : répertoire général des communes, villages, hameaux et autres écarts, anciennes censes-fiéfes, principaux lieux dits et familles historiques de chaque localité, première partie A-F, Nancy, Imprimerie de la veuve Raybois, 1861, pp. 704 et suivantes
4. LIÉNARD Félix, Dictionnaire topographique du département de la Meuse comprenant le nom de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la Société philomatique de Verdun, Paris, Imprimerie Nationale, 1872, p. 86

Cartes

1. Cartes géologique 1/50 000 vecteur harmonisée et carte géologique de la France imprimée à 1/50 000, Bureau de Recherche Géologique et Minière – Orléans – France sur InfoTerre le portail géomatique d’accès aux données géoscientifiques du BRGM
2. JAILLOT Alexis-Hubert (+ 1712), Les Estats du duc de Lorraine ou sont les Duchez de Lorraine et de Bar. : Le temporel des eveschez de Metz, Toul et Verdun, Paris, Jaillot, 1734 [BNF catalogue général] 
3. JAILLOT Alexis-Hubert (+ 1712), Les Estats du duc de Lorraine ou sont les Duchez de Lorraine et de Bar. : Le temporel des eveschez de Metz, Toul et Verdun, Paris, chez le Sr Jaillot, 1781 [BNF catalogue général]

Écarts et dépendances, hydrologie, données Insee : Géoportail – IGN Institut national de l'information géographique et forestière [France]

1. Carte de Cassini (18^e S)
2. Carte de l’état-major (1820-1886)
3. Cartes IGN
4. Répertoire Géographique des Communes (Insee)

Statistiques (superficie et démographie) : « Ministère de l’Intérieur [France] »

1. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes en 1878, présentée par M. de Crisenoy, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. de Marcère Ministre de l’Intérieur, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1878, p. 386
2. Ministère de l’Intérieur et des Cultes, La situation financière des communes en 1879, présentée par M. de Crisenoy, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Lepère Ministre de l’Intérieur et des Cultes, deuxième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1879, p. 385
3. Ministère de l’Intérieur et des Cultes, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1880, présentée par M. Camescasse, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Constans Ministre de l’Intérieur et des Cultes, troisième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1880, p. 383
4. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1884, présentée par M. La Guay, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Waldeck-Rousseau Ministre de l’Intérieur, septième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1884, p. 421
5. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1885, présentée par M. Bihourd, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, A M. Allain-Targé Ministre de l’Intérieur, huitième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1885, p. 429
6. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1886, présentée par M. Bihourd, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Sarrien Ministre de l’Intérieur, neuvième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1886, p. 445
7. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1888, présentée par M. Bouffet, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Charles Floquet Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, onzième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1888, p. 428
8. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1889, présentée par M. Bouffet, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Constant Ministre de l’Intérieur, douzième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1889, p. 433
9. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1894, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Georges Leygues Ministre de l’Intérieur, dix-septième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1895, p. 376
10. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1895, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Louis Barthou Ministre de l’Intérieur, dix-huitième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1896, p. 384
11. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1897, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Louis Barthou Ministre de l’Intérieur, vingtième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1898, p. 397
12. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1901, présentée par M. Bruman, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Waldck-Rousseau Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur et des Cultes, vingt-quatrième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1902, p. 404
13. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1907, présentée par M. Maringer, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. G. Clémenceau Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, trentième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1908, p. 439
14. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1912, présentée par M. G Maringer, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Aristide Briand Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, trentième-cinquième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1913, p. 447
15. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1920, présentée par M. A. Labussière, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Maurice Maunoury Ministre de l’Intérieur, trentième-huitième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1922, p. 400

Notes

[1] Année de mort du cartographe.

Références

[i] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p.706

[ii] Henriquet/Renaudin, 1838, p. 232

[iii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 706

[iv] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 707

[v] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 710

[vi] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 710

[vii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 710

[viii] Wikipédia, article « Verdun » (http://fr.wikipedia.org)

[ix] Liénard, 1872, p. 86 ; Saugrain, 1726, t1, p. 1235

[x] Liénard, 1872, p. 86

[xi] Liénard, 1872, p. 86

[xii] Cartes : Jaillot, Les Estats du duc de Lorraine, édition 1734 et 1781 ; Liénard, 1872, p. 86 ; Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 710

[xiii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 710

[xiv] Saugrain, 1726, t1, p. 1235

[xv] Saugrain, 1726, t1, p. 1235

[xvi] Liénard, 1872, p. 86

[xvii] Liénard, 1872, p. 86

[xviii] Wikipédia, article « Arrondissement de Montmédy » (http://fr.wikipedia.org)

[xix] Liénard, 1872, p. 86

[xx] MINISTÈRE DE LA JUSTICE, LE MINISTÈRE DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, ET LE MINISTÈRE D’ÉTAT. Ordonnance n° 58-1273 du 22 décembre 1958 relative à l’organisation judiciaire ; [en ligne] Journal officiel de la République Française du 23 décembre 1958, p. 11557. Disponible sur : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886583&categorieLien=id (Consulté le 16/08/2016)

[xxi] Liénard, 1872, p. 86

[xxii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 708 ; Liénard, 1872, p. 86 ; LONGNON Auguste, Pouillés de la province de Reims, Paris, Imprimerie Nationale, Librairie C. Klincksieck, 1908, p. 69 [Compte de 1362]. Dans Recueil des historiens de la France publié par l’Académie des inscriptions et belles-lettres, Pouillé, Tome VI première partie, Paris, Imprimerie Nationale, Librairie C. Klincksieck, 1908

[xxiii] ROBINET Nicolas (Abbé), Pouillé du diocèse de Verdun, tome 1^er, Verdun, Imprimerie et lithographie de Charles Laurent, 1888, p. 359 – note bas de page

[xxiv] Robinet, 1888, p. 4

[xxv] Robinet, 1888, p. 4

[xxvi] Liénard, 1872, p. 86

[xxvii] Liénard, 1872, p. 86

[xxviii] Liénard, 1872, p. 86

[xxix] Carte : Jaillot, Les Estats du duc de Lorraine, édition 1734

[xxx] Carte : Jaillot, Les Estats du duc de Lorraine, édition 1781

[xxxi] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p.708

[xxxii] Henriquet/Renaudin, 1838, p. 232

[xxxiii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p.708

[xxxiv] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p.708

[xxxv] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 704 et 706 ; Liénard, 1872, p. 86

[xxxvi] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 706