Brandeville

Présentation

• France
• Région Grand-Est (Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine)
• Département de la Meuse
• Arrondissement de Verdun
• Canton de Montmédy
• Altitude : 193 à 377 mètres
• Code INS : 55071

Brandeville « est un très gros village situé dans une gorge environnée de bois, sur un petit ruisseau qui se jette dans le Loison. » (Géographie de la Meuse – 1838) [i]

Superficie

Dont (1840) [iii] :

Biens communaux (1840) [iv] :

Divisions civiles

Ancien régime

Sous les ducs de Luxembourg

• Duché de Luxembourg
• Comté de Brandeville [v] : La seigneurie de Brandeville est érigé par le roi d’Espagne en comté par lettre-patentes de 11 décembre 1652 registré le 26 juin 1669, « en faveur de Théodore II, petit-fils de Jean III et fils de Jean IV d'Allamont-Malandry, tous deux aussi gouverneurs de Montmédy, lequel Jean IV avait épousé Agnès de Mérode.[vi] » [vii]

Juridictions

• Droit applicable : Coutume de Chiny-Luxembourg [viii]
• Appel en révision [1] : Grand-Conseil à Maline [ix]
• 1^er instance pour les cas royaux et instance d’appel des juridictions inférieurs : Conseil provincial et souverain de Luxembourg (créé en 1531) [x]
• 1^ère instance et instance d’appel des juridictions locales et seigneuriales : Prévôté de Saint-Mard [dénombrements de 1501, 1525, 1528, 1537] [xi]
• Juridiction seigneuriale : Haute justice des comtes de Brandeville, avec droit [2] d'exécution capitale. [xii]

Sous les rois de France

Lorsque nous consultons la carte des États du duc de Lorraine (début du 18^e siècle), nous constatons que Brandeville est une enclave entre les prévôtés de Stenay, Dun, Sivry et Jametz. Le village n’est pas repris dans le traité de Versailles de 1769 au terme duquel le roi de France et l’impératrice reine de Hongrie et de Bohême définissent les limites entre la France et les Pays-Bas notamment par l’échange de territoires enclavés. Il est qualifié de « terre commune entre le Luxembourg et le Barrois » par Liénard [xiii], quant à Jeantin, il nous dit : « En 1659, la paix des Pyrénées ayant donné à la France les prévôtés de Montmédy, Chauvancy, Dampvillers et Marville, le petit bailliage du comté de Brandeville fut compris dans la prévôté bailliagère de Marville [xiv] »

• Duché de Carignan [xv]

Juridictions

• Droit applicable ; coutume de Thionville [xvi]
• Dernier ressort : Parlement de Metz [xvii]
• Dernier ressort (cas de moindre importance) : Présidial de Sedan [Édit de 1661] [xviii]
• 1^ère instance : Prévôté royale et bailliagère de Marville [≤ 1712 [3]][xix]
• Juridiction seigneuriale : « L’officier de ce comté connaît des causes criminelles et des tutelles. [..] les appellations […] ressortissent nuement au parlement de Metz. » [xx]
• Juridiction locale : Mairie pour les « affaires civiles » [xxi]

Autres institutions d’ancien régime

• Intendance de Metz [xxii]
• Recette de Carignan [xxiii]

Révolution française (fin du 18^e siècle)

Divisions territoriales

• Département de la Meuse (Décret du 26 février 1790)
• District de Stenay (Décret du 26 février 1790 ; supprimé en 1795 : Constitution de l’an III) [xxiv]
• Canton de Jametz (1790-1800) [xxv]
• Municipalité (Décret du 14 décembre 1789)

Juridictions

• Tribunal de cassation de Paris (Décret du 27 novembre 1790)
• Tribunal criminel de Bar-le-Duc (Décret du 16 février 1791)
• Tribunal du district de Stenay : tribunal de 1^ère instance et tribunal d’appel (Décret du 16 août 1790)
• Justice de paix de Jametz (Décret du 16 août 1790)

Époque contemporaine

Divisions territoriales

• Département de la Meuse (Décret du 26 février 1790)
• Arrondissement de Montmédy (Loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) ; supprimé le 10 septembre 1926 [xxvi]) ; Arrondissement de Verdun (1926)
• Canton de Damvillers (Arrêté du 27 vendémiaire an X (19 octobre 1801)) [xxvii]

Réforme des collectivités territoriales (2015-2016)

• Région Grand-Est (Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine ; Loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015)
• Canton de Montmédy (décret n° 2014-166 du 17 février 2014)

Juridictions

• Tribunal de cassation de Paris (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal d’appel de Nancy (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal criminel de Bar-le-Duc (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Tribunal de 1^ère instance de Montmédy (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
• Justice de paix de Damvillers (Juridiction supprimée par l’ordonnance n° 58-1273 du 22 décembre 1958.)[xxviii]

Divisions ecclésiastiques (Église catholique romaine)

Patron : saint Martin.[xxix]

Révolution française et premier empire

• Diocèse de la Meuse (1792-1801) [xxx]
• Diocèse de Nancy (1801-1822) [xxxi]

Époque contemporaine

Après l’ordonnance royale du 31 octobre 1822 rétablissant le diocèse de Verdun[xxxii] :

• Archidiocèse de Besançon 
• Diocèse de Verdun
• Archiprêtré de Montmédy [xxxiii]
• Doyenné de Damvillers [xxxiv]

Écarts et dépendances

• La ferme de Salpy, ancienne cense de l'abbaye d'Orval et du prieuré de Sainte-Walburge de Chiny.[xxxv]
• Moulin de l’Epinette. [xxxvi]
• La Petite Ville. [xxxvii]
• Une usine (19^e s).
• Une huilerie (19^e s).

Évolution de l’orthographe [xxxviii]

• Bonum-Villare, 1086, 1549.
• Sanctus Martinus de Brandevilla, 16^e S.
• Brandeville [dénombrement 1501, 1525] [xxxix]
• Brandeville, 18^e s (carte de Cassini).

Démographie

Géographie

Hydrographie

• Bassin de la Meuse
• Bassin de la Chiers
• Bassin du Loison
• Ruisseau de Brandeville (se jette dans le Bracon Rupt à la limite de Remoiville et Bréhéville).[xlvii]
• Fontaine de l’Ane (Laane [xlviii], alimente les étangs et le ruisseau de Brandeville).
• Fontaine du Fond Jamelet (se perd hors de la forêt).
• Fontaine du Fondoir.

Économie

Professions les plus habituelles (vers 1860) : agriculteurs, vignerons, manœuvres, cordonniers roulants. Peu de grands propriétaires.[xlix]

Agriculture

Cultures (vers 1860) [l] : blé, orge, avoine, seigle, lin, chanvre, vigne et légumes.

Industrie et commerce

Situation en 1861 [li] :

• Le moulin du fond Gomelet.
• Le grand moulin dit des Seigneurs.
• Le moulin de la Petite ville.
• Le moulin de l'Épinette.
• L'huilerie de la fontaine Laane
• L’huilerie du grand moulin.

Bibliographie

1. Dictionnaire universel de la France ancienne et moderne, et de la nouvelle France..., A-F, tome premier, Paris, Chez Saugrain, 1726, p. 518
2. EXPILLY Jean-Joseph (abbé), Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, tome premier, A-B, Amsterdam, Desaint et Saillant Libraires, 1762, p. 807
3. EXPILLY Jean-Joseph (abbé), Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, tome quatrième, L-M, Amsterdam, Desaint et Saillant Libraires, 1766, p. 619 (article « Marville »)
4. GROB Jacques, VANNÉRUS Jules, Dénombrements des feux des duché de Luxembourg et comté de Chiny, tome premier, documents fiscaux de 1306 à 1537, Bruxelles, Librairie Kiessling et Cie – P. Imbreghts successeur, 1921
5. HENRIQUET E., RENAUDIN H., Géographie historique, statistique et administrative du département de la Meuse, Stenay, Imprimerie-Librairie de Renaudin, 1838, p. 222
6. JEANTIN Jean-François-Louis (Président du tribunal de Montmédy), Manuel de la Meuse : Histoire de Montmédy et des localités meusiennes de l'ancien Comté de Chiny : répertoire général des communes, villages, hameaux et autres écarts, anciennes censes-fiéfes, principaux lieux dits et familles historiques de chaque localité, première partie A-F, Nancy, Imprimerie de la veuve Raybois, 1861, pp. 220 et suivantes
7. LIÉNARD Félix, Dictionnaire topographique du département de la Meuse comprenant le nom de lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la Société philomatique de Verdun, Paris, Imprimerie Nationale, 1872, p. 33

Cartes

1. Cartes géologique 1/50 000 vecteur harmonisée et carte géologique de la France imprimée à 1/50 000, Bureau de Recherche Géologique et Minière – Orléans – France sur InfoTerre le portail géomatique d’accès aux données géoscientifiques du BRGM
2. JAILLOT Alexis-Hubert (+ 1712), Les Estats du duc de Lorraine ou sont les Duchez de Lorraine et de Bar. : Le temporel des eveschez de Metz, Toul et Verdun, Paris, Jaillot, 1734 [BNF catalogue général]
3. JAILLOT Alexis-Hubert (+ 1712), Les Estats du duc de Lorraine ou sont les Duchez de Lorraine et de Bar. : Le temporel des eveschez de Metz, Toul et Verdun, Paris, chez le Sr Jaillot, 1781 [BNF catalogue général]

Écarts et dépendances, hydrologie, données Insee : Géoportail – IGN Institut national de l'information géographique et forestière [France]

1. Carte de Cassini (18^e S)
2. Carte de l’état-major (1820-1886)
3. Cartes IGN
4. Répertoire Géographique des Communes (Insee)

Statistiques (superficie et démographie) : « Ministère de l’Intérieur [France] »

1. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes en 1878, présentée par M. de Crisenoy, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. de Marcère Ministre de l’Intérieur, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1878, p. 386
2. Ministère de l’Intérieur et des Cultes, La situation financière des communes en 1879, présentée par M. de Crisenoy, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Lepère Ministre de l’Intérieur et des Cultes, deuxième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1879, p. 385
3. Ministère de l’Intérieur et des Cultes, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1880, présentée par M. Camescasse, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Constans Ministre de l’Intérieur et des Cultes, troisième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1880, p. 383
4. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1884, présentée par M. La Guay, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Waldeck-Rousseau Ministre de l’Intérieur, septième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1884, p. 421
5. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1885, présentée par M. Bihourd, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, A M. Allain-Targé Ministre de l’Intérieur, huitième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1885, p. 429
6. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1886, présentée par M. Bihourd, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Sarrien Ministre de l’Intérieur, neuvième publication, Paris et Nancy, Librairie et imprimerie administratives de Berger-Levrault et C^ie, 1886, p. 445
7. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1888, présentée par M. Bouffet, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Charles Floquet Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, onzième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1888, p. 428
8. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1889, présentée par M. Bouffet, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Constant Ministre de l’Intérieur, douzième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1889, p. 433
9. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1894, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Georges Leygues Ministre de l’Intérieur, dix-septième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1895, p. 376
10. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1895, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Louis Barthou Ministre de l’Intérieur, dix-huitième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1896, p. 384
11. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1897, présentée par M. Mastier, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Louis Barthou Ministre de l’Intérieur, vingtième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1898, p. 397
12. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1901, présentée par M. Bruman, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Waldck-Rousseau Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur et des Cultes, vingt-quatrième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1902, p. 404
13. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1907, présentée par M. Maringer, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. G. Clémenceau Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, trentième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1908, p. 439
14. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1912, présentée par M. G Maringer, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Aristide Briand Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur, trentième-cinquième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1913, p. 447
15. Ministère de l’Intérieur, La situation financière des communes de France et de l’Algérie en 1920, présentée par M. A. Labussière, conseiller d’état, directeur de l’administration départementales et communale, à M. Maurice Maunoury Ministre de l’Intérieur, trentième-huitième publication, Melun, Imprimerie typographique et lithographique administrative, 1922, p. 400

Notes

[1] En matière civil, l’appel en révision au Grand-Conseil est abrogé entre 1769 et 1785. (Voir : Délice des Pays-Bas, septième édition de 1785, p. 19)

[2] « Tous les instruments de torture existaient dans les caveaux du château ; mais l'administration des d'Allamont-Mérode était si douce que les vieillards n'avaient pas souvenir qu'ils eussent jamais servi. » (Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 228)

[3] Année de mort du cartographe.

Références

[i] Henriquet/Renaudin, 1838, p. 222

[ii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 223

[iii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 223

[iv] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 224

[v] Expilly, 1766, t4, p. 619 ; Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 230

[vi] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 230

[vii] Expilly, 1766, t4, p. 619 (article « Marville ») ; Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 230

[viii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 228

[ix] Les délices des Pays-Bas ou description géographique et historique des XVII. provinces Belgiques, sixième édition, tome quatrième, Paris – Anvers, 1769, p. 16

[x] Les délices des Pays-Bas ou description géographique et historique des XVII. provinces Belgiques, septième édition, tome quatrième, Paris – Anvers, 1785, p. 19 ; Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 228 ; Liénard, 1872, p. 33

[xi] Grob-Vannérus, 1921, pp. 164-165, 237, 267 et 480-481

[xii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 228

[xiii] Liénard, 1872, p. 33

[xiv] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 228

[xv] Expilly, 1762, t1, p. 807 ; Saugrain, 1726, t1, p. 518

[xvi] Liénard, 1872, p. 33

[xvii] Expilly, 1762, t1, p. 807 ; Saugrain, 1726, t1, p. 518

[xviii] Liénard, 1872, p. 33

[xix] Cartes : Jaillot, Les Estats du duc de Lorraine, édition 1734 et 1781 ; Expilly, 1762, t1, p. 807 ; Liénard, 1872, p. 33

[xx] Expilly, 1766, t4, p. 619 ; Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 230

[xxi] Expilly, 1766, t4, p. 619

[xxii] Expilly, 1762, t1, p. 807 ; Saugrain, 1726, t1, p. 518

[xxiii] Expilly, 1762, t1, p. 807 ; Saugrain, 1726, t1, p. 518

[xxiv] Liénard, 1872, p. 33

[xxv] Liénard, 1872, p. 33

[xxvi] Wikipédia, article « Arrondissement de Montmédy » (http://fr.wikipedia.org)

[xxvii] Liénard, 1872, p. 33

[xxviii] MINISTÈRE DE LA JUSTICE, LE MINISTÈRE DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, ET LE MINISTÈRE D’ÉTAT. Ordonnance n° 58-1273 du 22 décembre 1958 relative à l’organisation judiciaire ; [en ligne] Journal officiel de la République Française du 23 décembre 1958, p. 11557. Disponible sur : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886583&categorieLien=id (Consulté le 16/08/2016)

[xxix] Liénard, 1872, p. 33

[xxx] ROBINET Nicolas (Abbé), Pouillé du diocèse de Verdun, tome 1^er, Verdun, Imprimerie et lithographie de Charles Laurent, 1888, p. 359 – note bas de page

[xxxi] Robinet, 1888, p. 4

[xxxii] Robinet, 1888, p. 4

[xxxiii] Liénard, 1872, p. 33

[xxxiv] Liénard, 1872, p. 33

[xxxv] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 220 ; Liénard, 1872, p. 33

[xxxvi] Liénard, 1872, p. 33

[xxxvii] Liénard, 1872, p. 33

[xxxviii] Liénard, 1872, p. 33

[xxxix] Grob-Vannérus, 1921, pp. 164-165 et 237

[xl] Grob-Vannérus, 1921, pp. 164-164

[xli] Grob-Vannérus, 1921, p. 237

[xlii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 225

[xliii] Saugrain, 1726, t1, p. 518

[xliv] Expilly, 1762, t1, p. 807

[xlv] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 225

[xlvi] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 225

[xlvii] Liénard, 1872, p. 33

[xlviii] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 220 et 223

[xlix] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 224

[l] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 224

[li] Jeantin, T.1 A-F, 1861, p. 223