Athus
Présentation
- Belgique
- Région wallonne [1] (Wallonie)
- Province de Luxembourg
- Arrondissement administratif d’Arlon
- Arrondissement judiciaire d’Arlon
- Canton de justice de paix de Messancy
- Ancienne commune fusionnée [2] le 1er janvier 1977 avec : Aubange, Halanzy, Rachecourt
- Nouvelle commune : Aubange
- Code INS : 81004
Divisions civiles
Ancien régime
Sous les ducs de Luxembourg
- Duché de Luxembourg
Juridictions
- Appel en révision [3] : Grand-Conseil de Maline [i]
- 1er instance pour les cas royaux et instance d’appel des juridictions inférieurs : Conseil provincial et souverain de Luxembourg (créé en 1531) [ii]
- 1ère instance et instance d’appel des juridictions locales et seigneuriales : Prévôté d’Arlon [1690] [iii]
Sous les ducs de Lorraines
Cédé par le duc de Luxembourg au duché de Bar en 1602 (traité de Marville)
- Duché de Bar (Barrois non-mouvant sous la souveraineté du duché de Lorraine)
Juridictions
- Dernier ressort : Cour des Grands jours de Saint-Mihiel [iv]
- 1ère instance (Noble) et appellation des juridictions inférieures : Bailliage de Saint-Mihiel [v]
- 1ère instance : Prévôté de Longwy [≤ 1712 [4]][vi]
Sous les rois de France : guerre de Trente ans et des Réunions
Depuis 1627, les relations entre le duc de Lorraine et le roi de France sont tendues. Charles IV ayant pris le parti de soutenir les ennemis du Roi, de Richelieu et de la France, Louis XIII envahit le Lorraine. Une paix est signée en janvier 1632. Le duc ne respecte pas ses engagements. Louis XIII revient. Une nouvelle paix est signée à Liverdun. Le duc ne respecte pas ses obligations. Le roi de France « réunit le duché de Bar à la Couronne faute d’hommage, et vient en Lorraine avec une armé.[vii]»
De 1634 à 1661, Louis XIII et Louis XIV occupent d’une manière quasi permanente les duchés de Lorraine et de Bar. Néanmoins, dans un premier temps, le nord du Barrois ne semble pas être fréquenté par les troupes du roi de France même s’il subit les exactions de son allié suédois. Nous ne pouvons donc déterminer quand cette partie du duché est passée de fait sous le contrôle de la France et si ses habitants [5] ont reconnu le nouveau pouvoir ou sont restés fidèle à la cour des Grands jours en exil. C’est seulement en 1646 que le maréchal La Ferté-Seneterre s’empare de Longwy.
La prévôté de Longwy est temporairement rattachée de droit au présidial de Longwy nouvellement créé par édit de février 1683. De fait, le présidial n’est pas constitué et supprimé par un édit du roi de France de février 1685 constituant le bailliage de Longwy.
Par le traité de Rijswick en 1697, le duc de Lorraine est rétabli « dans la libre et pleine possession » de ses états à l’exception de la prévôté de Longwycédée à la France par l’article 33 dudit traité. [viii]
Juridictions
- Dernier ressort : Parlement de Metz [Lettres-patentes de 1637]
- 1ère instance (cas royaux) et appellation des juridictions inférieures : bailliage de Longwy [Édit de 1683]
- 1ère instance : Prévôté de Longwy[≤ 1712 [6]][ix]
Par le traité de Rijswick en 1697, le duc de Lorraine est rétabli « dans la libre et pleine possession » de ses états à l’exception de la prévôté de Longwy. [x]
« Ce lieu est un des villages qui furent rendus en toute souveraineté au duc de Lorraine, par le traité de Paris, de 1718. » (Dictionnaire […] des Gaules – 1762) [xi]
Sous les ducs de Lorraine
Juridictions
- Dernier ressort : Cour souveraine de Lorraine et Barrois à Nancy [Ordonnance de mai 1641[7]] [xii]
- 1ère instance (Noble) et appellation des juridictions inférieures : Bailliage d’Étain [créé en 1662] [xiii]
- 1ère instance : Prévôté de Villers-la-Montagne [État des villes… édit de 1751]
- Juridiction du juge des seigneurs (Seigneur : M. de Ressemberg) [xiv]
Autres institutions d’ancien régime
Sous le « roi de Pologne », duc de Bar et de Lorraine
En 1738, les duchés de Lorraine et de Bar sont cédés en viager par les articles 4 et 9 du traité de Vienne à Stanislas Leszczynski roi de Pologne et beau-père du roi de France.
Juridictions
- Dernier ressort : Cour souveraine de Lorraine et Barrois à Nancy (Appelé Parlement de Nancy à partir de 1775) [xvii]
- 1er instance (en remplacement de toutes les anciennes juridictions) : Bailliage de Villers-la-Montagne [Édit de juin 1751]
Autres institutions d’ancien régime
- Intendance de Lorraine [xviii]
Sous les rois de France
À la mort de Stanislas duc de Lorraine le 23 février 1766 à Lunéville, le duché de droit devient français.
Sous les ducs de Luxembourg
- Duché de Luxembourg
Juridictions
- Appel en révision [8] : Grand-Conseil à Maline [xix]
- 1ère instance pour les cas royaux et instance d’appel des juridictions inférieurs : Conseil provincial et souverain de Luxembourg (créé en 1531) [xx]
- 1ère instance : Les villages d’Halanzy et Rachecourt à l’ouest, Messancy et Sélange au nord, et Redange (Grand-duché de Luxembourg) à l’est étant à la prévôté d’Arlon, Athus de 1769 à 1795 doit en dépendre.
Révolution française (fin du 18e siècle)
Cession des Pays-Bas Autrichien à la république française : traité de Campo-Formio (1797)
« Dans le traité de Campo-Formio comme dans celui de Lunéville, le duché de Luxembourg est compris sous la dénomination de Pays-Bas autrichiens ou de provinces Belgiques.[xxi]»
Divisions territoriales
- France
- Département des Forêts (Loi du 9 vendémiaire an IV (1er octobre 1795))
- Canton de Rebange (1795-1800)
Juridictions
- Tribunal de cassation de Paris (Décret du 27 novembre 1790)
- Tribunal criminel de Luxembourg (Décret du 16 février 1791)
- Justice de paix de Rebange (Décret du 16 août 1790)
Époque contemporaine
France
Divisions territoriales
- Département des Forêts (Loi du 9 vendémiaire an IV (1er octobre 1795)
- Arrondissement de Luxembourg (Loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800)
- Canton de Messancy, initialement de Bascharage (Arrêté du 15 ventôse an X (6 mars 1802) ; Arrêté du 5 frimaire de l’an XI (26 novembre 1802))
Juridictions
-
Tribunal de cassation de Paris (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800)) - Tribunal d’appel de Metz (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
- Tribunal criminel de Luxembourg (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
- Tribunal de 1ère instance de Luxembourg (Loi du 27 ventôse an VIII (18 mars 1800))
- Justice de paix de Messancy
Gouvernement des alliés (1814-1815)
Gouvernement-général du Moyen-Rhin (1814)
À partir de janvier 1814, le département est progressivement occupé par les Prussiens. Le 2 mars, un gouverneur-général prend pour les Alliés la tête de son administration en remplacement du préfet. Toutes les lois, règlements antérieurs restent en vigueur. [xxii]
Divisions territoriales
- Gouvernement-général du Moyen-Rhin (Confirmé dans la proclamation du 9 mars 1814 aux habitants du duché de Luxembourg et du comté de Chiny)
- Département des Forêts
- Cercle de Luxembourg (Nouvelle dénomination des arrondissements) [xxiii]
Juridictions
- Cour de cassation de Coblentz (Arrêté du 6 mai 1814)
- Cour d’appel de Trèves (Arrêté du 17 mars 1814)
Gouvernement-général du Bas-Rhin et Moyen-Rhin (1814-1815)
Le 30 mai 1814, le premier traité de Paris acte la défaite de Napoléons Ier et détache de l’Empire français les territoires annexés après le 1er janvier 1792. Le 31, les Puissances alliées remanient les circonscriptions des gouvernements d’occupations. Les Prussiens administrent « les pays sur la rive gauche du Rhin situé entre ce fleuve, la Moselle et la Meuse. » [xxiv]
Divisions territoriales
Juridictions
- Cour de cassation : Cour de révision de Coblentz (Arrêté du 12 septembre 1814 ; art. 19)
- Cour d’appel : Cour supérieure de Liège (Arrêté du 12 septembre 1814 ; art. 17)
Royaume des Pays-Bas
Avant la conclusion du congrès de Vienne, le 16 mars, Guillaume d’Orange-Nassau prince de Provinces-Unies se proclame roi des Pays-Bas et Grand-duc de Luxembourg. Le 12 mai, il prend possession des Pays d’Outre-Meuse (Proclamation du 12 juin 1815). [xxv]
Grand-Duché de Luxembourg
Sous administration hollandaise (1815-1830)
État souverain créé par l’acte final de Congrès de Vienne mais administré comme une province du royaume des Pays-Bas excepté ses relations avec la Confédération germanique (La loi fondamentale, art. 1er).
Divisions territoriales
- Grand-duché de Luxembourg, état membre de la Confédération germanique (9 juin 1815 : Acte général du congrès de Vienne, art. 67)
- District d'Arlon (1822/1823) [9]
Juridictions
- Cour de cassation : Cour supérieure de Liège (Arrêté du 19 juillet 1815)
- Cour d’appel : Cour supérieure de Liège
Les juridictions inférieures sont maintenues telles qu’elles ont été créées sous le régime français.
Sous administration belge (1831-1839)
Les Luxembourgeois ayant adhéré à la révolution belge de l’automne 1830, le Grand-duché à l’exception de sa capitale tenue par une garnison prussienne, est occupé par les troupes belges, revendiqué par la Belgique et administré comme une province belge.
Le 4 octobre 1830, le nouvel état a proclamé son indépendance ; le 16 octobre, il transfère provisoirement à Arlon le siège des administrations luxembourgeoises. Dans un premier temps, les puissances européennes exigent l’évacuation du Luxembourg, mais par le traité de Londres de novembre 1831, elles le démembrent : les quartiers romans et une portion congrue des quartiers allemands (Pays d’Arlon) reviennent au royaume de Belgique. Guillaume Ier ne le ratifie pas. La Confédération germanique n’agit pas. Le statu quo perdure jusqu’en 1839.
Belgique (1839 à nos jours)
De droit, la province de Luxembourg devient belge par le traité signé à Londres le 19 avril 1839.
Divisions territoriales
- Royaume de Belgique
- Province de Luxembourg
- Arrondissement administratif d'Arlon [xxvi]
- Canton de Messancy
Juridictions
- Cour de Cassation de Bruxelles (Loi du 7 août 1832)
- Cour d’appel de Liège (Loi du 7 août 1832)
- Tribunal de première instance d’Arlon (Loi du 6 juin 1839)
- Justice de paix de Messancy
Érection en commune distincte (1878)
En 1878, Athus est détaché d’Aubange et érigé en commune distincte. [xxvii]
Divisions ecclésiastiques (Église catholique romaine)
Ancien régime [xxviii]
Premier empire
- Diocèse de Metz [xxix]
Époque contemporaine [xxx]
Depuis 1823 :
- Archidiocèse de Malines-Bruxelles
- Diocèse de Namur
- Doyenné de Messancy
Évolution de l’orthographe
- Haut Attut [1690 - Duché de Luxembourg divisé en quartier…] [xxxi]
- Bas Attut [1734 [xxxii] ; 1781 [xxxiii]]
- Atus, 18e s (carte de Cassini)
Démographie
Année | Population | Source |
---|---|---|
1749 | 27 ou 28 habitants | Pouillé Barrois [xxxiv] |
1890 | 1.760 habitants | Dictionnaire des communes belges [xxxv] |
1910 | 3.370 habitants | Dictionnaire des communes belges [xxxvi] |
1938 | 5.725 habitants | Dictionnaire des communes belges [xxxvii] |
1947 | 5.550 habitants | Dictionnaire des communes belges [xxxviii] |
Géographie
Hydrographie
- Bassin de la Meuse
- Bassin de la Chiers
- La Chiers.
- La Messancy (se jette dans la Chiers)
- Ruisseau de Wahlesch Gracht ou Lascherhucken (limite avec Longeau écart de Messancy ; se jette dans la Messancy)
Économie
Industrie et commerce
Situation en 1950 [xxxix] :
- Hauts-fourneaux et aciéries.
Bibliographie
- DE SEYN Eugène, Dictionnaire historique et géographique des communes belges, troisième édition, tome premier, Turnhout, Établissement Brepols S.A., 1950
- EXPILLY Jean-Joseph (abbé), Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, tome premier, A-B, Amsterdam, Desaint et Saillant Libraires, 1762, p. 313
- MAILLET (de) Claude, Mémoires alphabétiques pour servir à l'histoire, au pouillié et à la description générale du Barrois, contenant les noms des villes, bourgs, villages, censes et hameaux de tout ce duchés […], Bar-le-Duc, Chez R. Briflot Imprimeur-Libraire, 1749, p. 24
- VANDERMAELEN Philippe, MEISSER François Joseph (Docteur), Dictionnaire géographique du Luxembourg, Bruxelles, À l’Établissement géographique, 1838, p. 9 – [Le dictionnaires des communes à proprement parler commence après la page 284 et la pagination redémarre au n°1]
Cartes
- Carte géologique de Wallonie, Direction Générale de l'Agriculture, des Ressources Naturelles, et de l'Environnement - Service Public de Wallonie – Namur – Belgique sur WalOnMap : portail géographique de la Wallonie
- JAILLOT Alexis-Hubert (+ 1712), Les Estats du duc de Lorraine ou sont les Duchez de Lorraine et de Bar. : Le temporel des eveschez de Metz, Toul et Verdun, Paris, Jaillot, 1734 [BNF catalogue général]
- JAILLOT Alexis-Hubert (+ 1712), Les Estats du duc de Lorraine ou sont les Duchez de Lorraine et de Bar. : Le temporel des eveschez de Metz, Toul et Verdun, Paris, chez le Sr Jaillot, 1781 [BNF catalogue général]
- Le duché de Luxembourg divisé en quartier Wallon, et allemand dans chacun desquels sont diviséz les seigneuries, prevostés et comtés, le duché de Bouillon, le comté de Namur et le pays entre Sambre et Meuse, Paris, Chez le Sieur Jaillot, 1690 [BNF catalogue général]
Écarts et dépendances, hydrologie :
Géoportail de la Wallonie [Belgique] - Application WalOnMap :
- Carte de base
- Cartes de Vander Maelen 1850
Géoportail – IGN Institut national de l'information géographique et forestière [France]
- ·Carte de Cassini (18e S)
Notes
[1] Constitution du Royaume de Belgique (Adoptée le 17 février 1994 ; modifiée le 22 décembre 2008)
Titre premier : De la Belgique, de ses composantes et de son territoire
Article premier : La Belgique est un État fédéral qui se compose des communautés et des régions. […]
Article 3 : La Belgique comprend trois régions : la Région wallonne, la Région flamande et la Région bruxelloise. […]
Article 5 :
La Région wallonne comprend les provinces suivantes : le Brabant wallon, le Hainaut, Liège, le Luxembourg et Namur. […]
Sources : Wikisource, article « Constitution du Royaume de Belgique du 17 février 1994» [Pdf Wikisource] ; La constitution belge, texte coordonné sur le site du Sénat belge
[2] En vertu de l’arrêté royal du 17 septembre 1975, ratifié par la loi du 30 décembre 1975, le nombre de communes belges a été réduit à 596 le 1er janvier 1977 (date de l’entrée en vigueur de la loi). (LAZZARI M., VERSJANS P., DURVIAUX A.-L., La fusion des communes : une réforme trentenaire. Dans Territoire(s) wallon(s), une publication de la Conférence Permanente du Développement Territorial, hors-série n° 2, Namur, Ministère de la Région wallonne, Août 2008, p.28)
[3] En matière civil, l’appel en révision au Grand-Conseil est abrogé entre 1769 et 1785. (Voir : Délice des Pays-Bas, septième édition de 1785, p. 19)
[4] Année de mort du cartographe.
[5] Ceux qui n’ont pas fui, n’ont pas été massacrés ou ne sont pas mort de maladies.
[6] Année de mort du cartographe.
[7] À cette époque, le duc de Lorraine avait brièvement récupéré ses états. N’ayant pas respecté des engagements, le roi de France réoccupe la Lorraine et le Barrois.
[8] En matière civil, l’appel en révision au Grand-Conseil est abrogé entre 1769 et 1785. (Voir : Délice des Pays-Bas, septième édition de 1785, p. 19)
[9] Circonscription ne s’appliquant qu’aux communes rurales. (Vandermaelen/Meisser, 1838, p. 175)
Références
[i] Les délices des Pays-Bas ou description géographique et historique des XVII. provinces Belgiques, sixième édition, tome quatrième, Paris – Anvers, 1769, p. 16
[ii] Les délices des Pays-Bas ou description géographique et historique des XVII. provinces Belgiques, septième édition, tome quatrième, Paris – Anvers, 1785, p. 19
[iii] Carte : Le duché de Luxembourg, Jaillot, 1690
[iv] LIÉNARD Félix, Dictionnaire topographique du département de la Meuse comprenant le nom des lieu anciens et modernes, rédigé sous les auspices de la Société philomatique de Verdun, Paris, Imprimerie Nationale, 1872, p. XIX – introduction
[v] BEAUPRÉ, Essai historique sur la rédaction des principales coutumes et sur les assemblées d’états de la Lorraine ducale et du Barrois, (Extrait des Mémoires de la Société des Sciences, Lettres et arts de Nancy, année 1843), Nancy, Imprimerie de Grimblot et veuve Reybois, 1845, p. 41 et suivantes
[vi] Cartes : Jaillot, Les Estats du duc de Lorraine, édition 1734 et 1781
[vii] HENRIQUEZ Jean, Abrégé chronologique de l'histoire de Lorraine…, tome premier, Paris, Chez Moutard - Librairie de la Reine, 1775, p. 363
[viii] Traité du 30 octobre 1697, articles XXVIII et suivant
[ix] Cartes : Jaillot, Les Estats du duc de Lorraine, édition 1734 et 1781
[x] Traité du 30 octobre 1697, articles XXVIII et suivant
[xi] Expilly, 1762, t1, p. 313
[xii] Maillet, 1749, p. 24
[xiii] Maillet, 1749, p. 24
[xiv] Maillet, 1749, p. 24
[xv] Maillet, 1749, p. 24
[xvi] Maillet, 1749, p. 24
[xvii] Expilly, 1762, t1, p. 313
[xviii] Expilly, 1762, t1, p. 313
[xix] Délice des Pays-Bas, 1769, p. 16
[xx] Délice des Pays-Bas, 1785, p. 19
[xxi] Vandermaelen/Meisser, 1838, page 236
[xxii] Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département, deuxième série (1814-1830), tome I, Années 1814-1816, Bruxelles, Imprimerie de Weissenbruch Père, imprimeur du Roi, 1849, pp. 79-80
[xxiii] Recueil des circulaires, 1849, p. 88
[xxiv] Recueil des circulaires, 1849, pp. 109-110
[xxv] Recueil des circulaires, 1849, p. xxvii – introduction
[xxvi] Ministère de l’Intérieur, Exposition agricole de 1848, règlement, Extrait du Moniteur, Bruxelles, Imprimerie de Deltombe, 1848, p. 68 [Arrêté royal de 22 septembre 1845 : Division du Royaume en districts agricoles]
[xxvii] De Seyn, 1950, p. 58
[xxviii] LONGNON Auguste, CARRIèRE victor (abbé), Pouillés de la province de Trèves, Paris, Imprimerie Nationale, Librairie C. Klinsksieck, 1915, pp. 112-116 [Visitation de l’archidiacre de Longuyon en 1570]. Dans Recueil des historiens de la France publié par l’Académie des inscriptions et belles-lettres, Pouillés, tome V, Paris, Imprimerie Nationale, Librairie C. Klinsksieck, 1915 ; Maillet, 1749, p. 24
[xxix] TULARD, Jean ; TULARD Marie-José. Napoléon et 40 millions de sujets : La centralisation et le Premier Empire. Paris : Éditions Tallandier, 2014, p. 299
[xxx] Diocèse de Namur - site officiel (diocesedenamur.be) ; Wikipédia, article « Diocèse de Namur » (http://fr.wikipedia.org)
[xxxi] Carte : Le duché de Luxembourg, Jaillot, 1690
[xxxii] Carte : Jaillot, Les Estats du duc de Lorraine, édition 1734
[xxxiii] Carte : Jaillot, Les Estats du duc de Lorraine, édition 1781
[xxxiv] Maillet, 1749, p. 24
[xxxv] De Seyn, 1950, p. 58
[xxxvi] De Seyn, 1950, p. 58
[xxxvii] De Seyn, 1950, p. 58
[xxxviii] De Seyn, 1950, p. 58
[xxxix] De Seyn, 1950, p. 58